Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme et l'Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décision Modificative n°1 pour l'exercice 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Examen du compte de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2008.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte administratif pour l'exercice 2008 et affectation des résultats.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de l'indemnité de conseil au Payeur Départemental.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement de la contribution départementale au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne pour l'année 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'association "Société Seine-et-Marnaise d'entraide et d'Action Sociale" au titre de la clôture de ses activités.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association familiale d'Amilis concernant la construction d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) et l'extension d'une unité de 8 lits pour personnes atteintes de maladie d'Alzheimer.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Antin Résidences pour la construction de 35 logements collectifs et d'une résidence étudiante de 100 chambres, avenue Marie Curie, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA. D'HLM LOGISTART pour la construction d'une résidence d'étudiants à Bussy-Saint-Georges.

Date : 26/06/2009

Numéro : 7/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de territoire : création d'une commission et mise en place de la commission consultative des territoires.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant n° 3 à la D.S.P.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de Parc : 2007-2013 : modification des programmes 2008 et 2009 - intégration du programme LEADER.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le projet de Plan Régional pour la Qualité de l'Air.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet d'arrêté préfectoral relatif au 4ème programme d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Consultation sur le projet de périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "Marne Confluence".

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une politique d'aide en faveur des éleveurs pour la vaccination contre la Fièvre Catarrhale Ovine.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Approbation des plans d'aménagement forestier des forêts départementales de la Barre et de la Bergette à la Ferté-sous-Jouarre et des Bordes Chalonges à Bombon et Saint-Méry.

Date : 29/05/2009

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation pour le Département de publier un logiciel libre.

Date : 29/05/2009

Numéro : 2/1

Deliberations