Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Insertion professionnelle des personnes adultes handicapées : subvention à l'association A.C.I. 77 (Accueil, Conseil, Insertion).

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au titre du fonds d'aide aux projets innovants pour l'accueil de jeunes enfants.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par la Maison Départementale des Personnes Handicapées à conclure avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement de la dépendance en EHPAD par dotation globale.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement de la modernisation des services d'aide à domicile au titre de l'accord cadre entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets sportifs innovants : nouvelles modalités de versement des subventions départementales.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sport et Insertion : nouvelles modalités de versement des subventions.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adductions en fibre optique pour les collèges de Seine et Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics - Exercice 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'augmentation des tarifs de restauration scolaire pour les collèges publics.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Barème des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan départemental en faveur de la démographie médicale : création de bourses d'études et de projet professionnel aux étudiants de 3 cycle de médecine.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement au Bureau International des Chercheurs Invités (BiCi) du Pôle de Recherches Enseignement Supérieur.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Colloques internationaux de recherche. Subventions exceptionnelles.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Union Nationale du Sport Scolaire de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Associations sportives scolaires UNSS - Approbation de nouveaux critères d'attribution de subventions.

Date : 26/06/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'ouverture au public de la maison de Pierre Mac Orlan à Saint-Cyr-sur-Morin.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et établissements publics de coopération intercommunale : proposition d'attribution.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 6/3

Deliberations