Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention relatif à la mise en place et à l'entretien d'une haie écran entre la propriété du Département et celle de la SCI du Colombier à Cély-en-Bière.

Date : 29/05/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des astreintes et des permanences des agents du Département.

Date : 29/05/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention d'équipement pour le déploiement d'un système de vidéosurveillance embarqué sur les lignes de Veolia Transport Nemours.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports publics : Avenants aux conventions relatives aux réseaux "SIYONNE", "STILL - Ligne 912", et "La Bassée".

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 2105. Réfection de la chaussée sur le territoire de la commune d'Annet-sur-Marne. Dossier de prise en considération. Reclassement dans la voirie communale.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Sud de Chelles - acquisitions foncières.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux - Roissy-en-France - barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières. Commune de Claye-Souilly.

Date : 29/05/2009

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de conventions et avenant avec les Centres Locaux d'Information et Coordination gérontologique (CLIC) et attribution de subventions de fonctionnement.

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés, géré par l'Association " Les Amis de Germenoy ".

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de financement du Service d'Accompagnement Médico Social pour Adultes Handicapés, géré par l'Association " Les Amis de l'Atelier ".

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du 6ème Plan Départemental d'Actions pour le Logement des Personnes Défavorisés pour la période 2008-2011.

Date : 29/05/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la vie étudiante : bilan et poursuite de Mobil'Etudes 77 pour l'année universitaire 2009/2010.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution seine-et-marnaise au Schéma Régional du Logement Etudiant.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au protocole d'expérimentation de sécurisation des parcours scolaires en collèges proposé par la Région Ile-de-France.

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectif avec la fondation "Lilian Thuram, éducation contre le racisme".

Date : 29/05/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation et approbation du nouveau Schéma Départemental du Tourisme pour la période 2009-2013.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle pour le Cercle généalogique de la Brie, organisateur du Congrès national de généalogie les 21, 22 et 23 mai 2009 à Champs-sur-Marne.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et le Service Départemental de l'Office National des Anciens Combattants.

Date : 29/05/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilière 3F pour la construction de 38 logements, ZAC du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 29/05/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : Répartition en faveur des communes défavorisées (Rôles 2007).

Date : 29/05/2009

Numéro : 7/2

Deliberations