Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention globale d’aménagement du territoire d’Intérêt Régional et National de Marne-la-Vallée.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une politique en faveur des jardins familiaux.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis sur le projet de schéma directeur d'aménagement de gestion des eaux (S.D.A.G.E) et le programme de mesures du bassin Seine et cours d'eaux côtiers normands.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Classement du domaine régional des Seiglats en Réserve Naturelle Régionale.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espace Naturel Sensible "le Chemin des Roses" - Renouvellement de la convention pluriannuelle de gestion de l'ENS avec le Syndicat Intercommunal du Chemin des Roses.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département au CERVIA (Centre Régional de Valorisation et d'Innovation Agricole et Alimentaire de Paris Ile-de-France).

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 aux conventions pluriannuelles entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme de Seine-et-Marne, le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de Seine-et-Marne, et le Comité Départemental du Tourisme Equestre de Seine-et-Marne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de contrat de redynamisation du site de défense de Sourdun.

Date : 30/04/2009

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition d'un terrain à la Ferté-Gaucher pour la construction d'un centre d'exploitation.

Date : 30/04/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession à l'OPH "Confluence Habitat" de l'ancienne caserne de gendarmerie de Montereau-Fault-Yonne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats pôles PDU : Pôle gare de Lagny/Thorigny/Pomponne.

Date : 30/04/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport du Pays de l'Ourcq / Projet de convention.

Date : 30/04/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2.000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2009 de répartition du produit 2008 des amendes de Police.

Date : 30/04/2009

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion pour l'année 2009.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à la société Cap-Initiatives pour l'accompagnement durable des opérations Cap-Parrainage.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention au Crédit Municipal de Paris permettant l'ouverture aux Seine-et-Marnais du dispositif de microcrédit personnel.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du nouveau règlement départemental d'aide sociale (RDAS).

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention fixant les modalités de financement du Centre d'accueil de Jour de Cesson, géré par l'Association ELAN 2.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 30/04/2009

Numéro : 4/6

Deliberations