Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconstruction du Collège "Parc Frot" à MEAUX. Acquisition de terrains auprès de la ville et remise de l'emprise excédentaire à la ville.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transposition de l’indemnité représentative de sujétions spéciales et de travaux supplémentaires de l’ancien cadre d’emplois des conducteurs au nouveau cadre d'emploi des adjoints techniques exerçant les fonctions de conducteur et de chef de garage.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre la ville de Montereau-fault-Yonne et le Conseil général pour le Tour de France 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy, Barreau RN 3-RN 2 - Construction de deux ponts routes PI 12 et PI 14 - Convention avec la SNCF agissant au nom et pour le compte de RFF, pour les études de niveau "projet" relatives aux travaux connexes.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière de transports publics : bilan et orientations stratégiques.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 372 en traverse de la commune de Dammarie-les-Lys. Approbation du programme. Prise en considération de l'aménagement du carrefour de l'Esplanade de l'Europe.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France. Approbation du protocole d'intention avec la Région, les Départements franciliens et le STIF.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 80 A et d'une section de la RD 80 dans la voirie communale de La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention portant sur la réalisation d'enquêtes auprès des usagers dans le cadre de l'étude d'opportunité pour la création de parcs relais sur les lignes Seine-et-Marne Express.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport - Projets de nouvelles conventions et d'avenants.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Participation aux lignes de bassin - Ligne Citalien "Melun - Lieusaint". Projet d'avenant.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express " Château-Landon - Melun " et " Montereau - Melun ". Projets d'avenants.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sensibilisation à la sécurité routière des jeunes seine-et-marnais. Convention avec l'association "Prévention Routière".

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décentralisation des routes - Transfert des personnels de la Direction Départementale de l'Equipement au Département - Avenant n° 2 à la convention intervenue avec l'Etat le 25 juillet 2007, relative au paiement des indemnités de service fait.

Date : 26/06/2009

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accés au droit et aide aux victimes : participation financière et subventions de fonctionnement à des associations qui ont passé un contrat d'objectifs avec le Département. Année 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lutte contre les exclusions par la maîtrise de l'énergie : création d'un fonds social d'aide aux travaux de maîtrise de l'énergie.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi (P.L.I.E.) de Seine-et-Marne au titre de l'année 2009.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations au titre de l'année 2009 et renouvellements d'un contrat d'objectifs et d'une convention triennale d'objectifs avec respectivement l'Association de Lutte contre l'Illettrisme et l'Analphabétisme et avec l'Association RESO 77.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du revenu de solidarité active (R.S.A.) en Seine-et-Marne.

Date : 26/06/2009

Numéro : 4/3

Deliberations