Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Meaux - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne (CCBN) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du premier acompte d'une subvention.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Val Briard - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales, de l'acquisition de véhicules et de la vidéoprotection : attribution de subventions.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 34 – Aménagement en giratoire du carrefour entre la RD 34, l’avenue Albert Sarrault et le chemin de Chantereine, sur le territoire de la commune de Chelles - Acquisition foncière.

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Liaison Routière Est Francilienne – Barreau RN3-RD212 (ex Liaison Meaux- Roissy) Acquisition foncière sur le territoire de la commune de Compans

Date : 21/10/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dotation Globale de Fonctionnement des Collèges publics - année 2023.

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et électricité des EPLE. Participation des usagers à la demi-pension et des bénéficiaires de concession logements. Exercice 2023

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cantinéo77 - Aide à la restauration scolaire des collégiens - Répartition de crédits pour le troisième trimestre de l'année scolaire 2021/2022.

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif et concours « Collège Nature » - Attribution de subvention pour les transports des collégiens à la découverte des ENS.

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur d’associations patrimoniales à rayonnement départemental : Groupement Rempart Ile-de-France.

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique : attribution de subvention à l’Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Artisanal et Rural (Musée de la maréchalerie et du charronnage de Misy-sur-Yonne)

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux communes pour la restauration ou la reliure de leurs archives

Date : 21/10/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs nationaux et internationaux.

Date : 21/10/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans : retrait des subventions accordées à l'association PJS Chelles - Modification de la 1ère répartition 2022

Date : 21/10/2022

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention d'équipement mobilier au Centre Hospitalier du Sud Seine-et-Marne (CHSSM) pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Pays de Nemours.

Date : 21/10/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents (Laep).

Date : 21/10/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, à l'acquisition et l'aménagement des ENS, ainsi qu'à l'entretien des forêts communales.

Date : 21/10/2022

Numéro : 5/01

Deliberations