SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Meaux - Convention de réalisation pour un projet. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - Convention de réalisation pour un projet. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres - Convention de réalisation pour un projet. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes de la Brie Nangissienne (CCBN) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du premier acompte d'une subvention. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Val Briard - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales, de l'acquisition de véhicules et de la vidéoprotection : attribution de subventions. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 34 – Aménagement en giratoire du carrefour entre la RD 34, l’avenue Albert Sarrault et le chemin de Chantereine, sur le territoire de la commune de Chelles - Acquisition foncière. Date : 21/10/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Liaison Routière Est Francilienne – Barreau RN3-RD212 (ex Liaison Meaux- Roissy) Acquisition foncière sur le territoire de la commune de Compans Date : 21/10/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dotation Globale de Fonctionnement des Collèges publics - année 2023. Date : 21/10/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et électricité des EPLE. Participation des usagers à la demi-pension et des bénéficiaires de concession logements. Exercice 2023 Date : 21/10/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Cantinéo77 - Aide à la restauration scolaire des collégiens - Répartition de crédits pour le troisième trimestre de l'année scolaire 2021/2022. Date : 21/10/2022 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dispositif et concours « Collège Nature » - Attribution de subvention pour les transports des collégiens à la découverte des ENS. Date : 21/10/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de subventions en faveur d’associations patrimoniales à rayonnement départemental : Groupement Rempart Ile-de-France. Date : 21/10/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique : attribution de subvention à l’Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Artisanal et Rural (Musée de la maréchalerie et du charronnage de Misy-sur-Yonne) Date : 21/10/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions aux communes pour la restauration ou la reliure de leurs archives Date : 21/10/2022 Numéro : 2/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien aux grands événements sportifs nationaux et internationaux. Date : 21/10/2022 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Projets jeunesse 11/25 ans : retrait des subventions accordées à l'association PJS Chelles - Modification de la 1ère répartition 2022 Date : 21/10/2022 Numéro : 3/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution d'une subvention d'équipement mobilier au Centre Hospitalier du Sud Seine-et-Marne (CHSSM) pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Pays de Nemours. Date : 21/10/2022 Numéro : 4/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de participations financières à des gestionnaires de Lieux d'accueil enfants-parents (Laep). Date : 21/10/2022 Numéro : 4/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, à l'acquisition et l'aménagement des ENS, ainsi qu'à l'entretien des forêts communales. Date : 21/10/2022 Numéro : 5/01
