Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election du Président du Conseil départemental.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission permanente.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission permanente. Élection des membres.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental. Action contentieuse - Dispositions générales - Marchés publics - Droits de préemption - FSL.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière d'emprunts, de réaménagements de dette, d'instruments de couverture du risque financier et d'instruments de gestion de la trésorerie.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de placements.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et élection de ses membres.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des représentants du Conseil départemental au sein du Conseil d’administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours - CASDIS.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.

Date : 01/07/2021

Numéro : 0/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CID de Val d'Europe Agglomération - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes des Portes Briardes entre Villes et Forêts - convention de réalisation.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau : Conventions de réalisation.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER).

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : convention de réalisation pour un projet.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique et de l'assainissement .

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, à l'entretien des forêts communales et des arbres remarquables, ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et le Codérando 77. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat avec l’Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile-de-France (IPR).

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conventions et avenant relatifs à l’occupation du Domaine public pour des Espaces Naturels Sensibles départementaux ainsi que pour leur gestion cynégétique.

Date : 31/05/2021

Numéro : 1/10

Deliberations