Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux communes pour la restauration, la reliure ou la numérisation de leurs archives

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses BAFA - 4ème répartition 2021

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien à la natation en 6ème - 1ère attribution de subventions

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 3ème répartition 2021

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (deuxième répartition 2021)

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : Bourses individuelles (4ème répartition), soutien aux athlètes médaillés lors des compétitions de référence, sélectionnés pour les Jeux olympiques ou paralympiques de Tokyo, et 3 médaillés lors de ces jeux.

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide départemental en faveur du maintien de l'emploi sportif - 2ème répartition 2021 .

Date : 10/09/2021

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Validation des résultats de l'appel à projets relatif à l'accompagnement des Travailleurs non salariés bénéficiaires du RSA 2021/2024.

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'offre de logement - Attribution d'une subvention à l'association AIPI - Les Ateliers pour l'Initiation, la Production et l'Insertion.

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions de fonctionnement 2021 en faveur des clubs du 3ème âge

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Répartition budgétaire de l'avenant Section IV- CNSA sur la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile et l’accompagnement des proches aidants.

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions d'investissement mobilier à divers EHPAD

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans deux Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) non habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil d'un résident seine-et-marnais en situation de handicap dans un établissement belge.

Date : 10/09/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies.

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat avec Ideal Connaissances pour l’organisation des Assises nationales de la biodiversité 2021 au théâtre de Sénart à Lieusaint.

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions au titre des dispositifs d'aides aux investissements environnementaux et forestiers.

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, à l'entretien des forêts communales, ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement.

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisitions foncières dans l'Espace Naturel Sensible (ENS) "Le Marais du Lutin" à Moret-Loing-et-Orvanne

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces naturels sensibles - Avenants à des conventions existantes avec des partenaires intervenant sur le patrimoine naturel, la gestion et l'animation des ENS.

Date : 10/09/2021

Numéro : 5/06

Deliberations