Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Marne-et-Gondoire - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de l'Orée de la Brie - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux - Conventions de réalisation.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Provinois - Conventions de réalisation pour 3 projets.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Nemours - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Chauconin-Neufmontiers - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/16

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Fontenay-Trésigny - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/17

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Conventions de réalisation pour 2 projets.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/18

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - convention de réalisation pour deux projets.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/19

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER)

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/20

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation au Groupement d'Intérêt Public InterSCoT sur le territoire Nord Seine-et-Marne - Est du Val d'Oise au titre de 2021.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/21

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation de conventions permettant d'attribuer un budget d'autonomie à divers collèges de Seine-et-Marne.

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Raccordement du collège "Camille Saint-Saëns" à Lizy-sur-Ourcq au réseau de chaleur urbain de la commune

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux projets locaux 77 mis en œuvre pour l’année scolaire 2021-2022 dans le cadre du Parcours collégien.

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CantiNéo77 - Aide à la restauration scolaire des collégiens - Répartition de crédits pour le 3ème trimestre de l'année scolaire 2020/2021

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif "Résidence de création au collège" : rapport d'attribution de l'aide à la Résidence de Manuela FRESIL au Collège Georges-Politzer à Dammarie-les-Lys.

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale de lecture publique : attribution de subventions de fonctionnement au bénéfice des associations Bib77, Esaupe77 et Culture et Bibliothèque pour tous.

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2021, 2ème répartition.

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2021 aux associations patrimoniales et archéologiques (2ème répartition)

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide aux projets à caractère historique et scientifique

Date : 10/09/2021

Numéro : 2/09

Deliberations