Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du bilan des actions 2020 du Plan Départemental de l'Eau 2017 – 2024 et des rapports de l'Observatoire de l'Eau.

Date : 23/09/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan d'activités 2020 de l'Assistance Technique Départementale (ATD) et de l'animation des territoires dans les domaines de l’eau et de la gestion du risque inondation.

Date : 23/09/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et deux Morin - Avenant n° 1 à la convention de financement 2020.

Date : 23/09/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association de la Réserve de Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais.

Date : 23/09/2021

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de versement des fonds CEE pour les actes délivrés dans les Espaces Info Energie (EIE), dans le cadre du programme SARE entre le Département de Seine-et-Marne et l’association Seine-et-Marne Environnement.

Date : 23/09/2021

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Vaccination COVID -19 : Convention de partenariat relative à l'organisation du transport des élèves des collèges et des lycées agricoles vers les centres de vaccination.

Date : 23/09/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification, suppression et création d'emplois permanents et non permanents, mise à jour du tableau des emplois

Date : 23/09/2021

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de recouvrement auprès de l'Etat des intérêts moratoires et des indemnités forfaitaires imputables au Payeur départemental au titre de l'exercice 2020.

Date : 23/09/2021

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de mission et de représentation du Président du Conseil départemental.

Date : 23/09/2021

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du Conseil départemental et de la Commission permanente.

Date : 23/09/2021

Numéro : 8/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.

Date : 10/09/2021

Numéro : 0/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aménagement de la Scandibérique. Convention avec la Commune d'Othis.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Scandibérique - Aménagement d'un franchissement cyclable de la Seine par la création d'un encorbellement au pont de Valvins. Protocole transactionnel avec la Société Transdev.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale 51. Convention relative à l'aménagement d'une liaison cyclable entre le Département, la Communauté de Communes Les Portes Briardes entre Villes et Forêts, la Communauté de Communes de l'Orée de la Brie et la Commune de Lésigny.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Etudes de réalisation de la passerelle de franchissement de la route départementale (RD) 1605. Convention avec la SAS Plaine de Montaigu.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Routes départementales (RD) 934 et 20e - Création d'un carrefour giratoire à Crécy-la-Chapelle. Convention entre la Commune de Crécy-la-Chapelle et la Société OMEGA TROPICAL PARK.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD 29 - Aménagement de deux sections d'approche d'agglomération au nord et à l’est de l’agglomération de Barbey. Convention entre la Commune de Barbey et le Département.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 605. Convention entre la Commune de Montereau-Fault-Yonne et le Département relative à l’installation de faïence sur des ouvrages départementaux.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de La Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/09/2021

Numéro : 1/09

Deliberations