Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programmes 2021 de répartition des produits 2019 et 2020 des amendes de Police.

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme dans le cadre de la reconstruction du Centre Routier de Bray-sur-Seine sur la Commune de Jaulnes

Date : 23/09/2021

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de programme pour la réfection des cours, d'un parking, la mise en place de préaux et le traitement des espaces extérieurs dans 4 collèges de Seine-et-Marne.

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Événement anniversaire "Corps départemental des sapeurs-pompiers 77, un demi-siècle d'histoire"

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et l'association "Marion Fraisse La Main Tendue".

Date : 23/09/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

SEM Île-de-France loisirs - nouveaux statuts, pacte d'actionnaires, garantie d'emprunt de la SEM, autorisation de création d'une SPV (Société de projet) pour l'administration de l'île-de-loisirs de Vaires-Torcy.

Date : 23/09/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pacte Santé 77 - Approbation et signature du contrat local de santé de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 au Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance au titre de l'année 2021

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance (CDPPE) - Convention avec l'association DEFI Autisme portant sur la mise en œuvre d'accompagnements auprès d'enfants en situation de handicap.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au titre de l'année 2021 pour la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de coopération entre Pôle emploi et le Département de Seine-et-Marne pour la mise en œuvre de l'approche globale de l'accompagnement.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan de l'année 2020 de la politique départementale du «Juste droit » dans le cadre du dispositif du revenu de solidarité active (R.S.A.).

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision du règlement intérieur des Equipes Pluridisciplinaires Territoriales (E.P.T.)

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes au titre de l'année 2021.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) 2021 qui porte sur les contrats aidés et l'insertion par l'activité économique (I.A.E.).

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma directeur du logement et du cadre de vie de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne 2021-2026.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création et financement du "Pôle Art et Handicap" de Seine-et-Marne.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

La Carte Mobilité Inclusion (CMI)- avenant n°2 à la convention entre le Département, la MDPH et l'imprimerie nationale.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en œuvre de la convention relative à la communication par voie électronique entre le département de Seine et Marne, le tribunal judiciaire de Meaux et le tribunal judiciaire de Melun.

Date : 23/09/2021

Numéro : 4/14

Deliberations