Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sport et insertion

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accessibilité des personnes handicapées. Convention avec la Région Ile-de-France pour les aménagements spécifiques d'accueil des cinq musées départementaux et des Archives départementales.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la société anonyme " Les Sables de Brévannes " concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur 2 sites situés à Vimpelles aux lieux-dits " La Petite Reculée " et " Le Champ l'Épineux ".

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au contrat relatif à la prestation d'une opération de fouilles archéologiques préventives entre la société anonyme "Les Sables de Brévannes" (maître d'ouvrage) et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur du CPIF - Centre photographique d’Ile-de-France à Pontault-Combault.

Date : 26/09/2008

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de transfert de garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM Immobilière 3F au profit de ses filiales la SA d'HLM " La Résidence Urbaine de France " et la SA d'HLM " Résidences Sociales d'Ile-de-France " (RSIF).

Date : 26/09/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt à l'association "Les Amis de Karen". Modification de l'emprunt et du prêteur.

Date : 26/09/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la privatisation de La Poste.

Date : 26/09/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux dans les commissions et organismes (Commission de la sécurité routière).

Date : 26/09/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une convention d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement des Agriculteurs Bio d'Ile-de-France.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place de deux nouvelles mesures Agro-Environnementales concernant le soutien au développement des cultures non-alimentaires et bioénergies, ainsi que l'aide à la conservation et la mise en valeur du patrimoine naturel.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux actions de mobilisation, d'information et de sensibilisation sur le développement durable.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Bilan d'utilisation de la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles, atlas dynamique de la biodiversité, partenariats divers.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention Région Ile-de-France/Département de Seine -et-Marne relative à la participation régionale à la DSP. Aménagement numérique.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat départemental de développement durable entre le Département de Seine-et- Marne, le Syndicat d'agglomération nouvelle du Val Maubuée et les communes de Champs-sur-Marne, Emerainville, Lognes, Noisiel et Torcy.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renforcement technologique des entreprises - Prêts participatifs de développement - Renouvellement de la convention Région/Département et avenant n°1 à la convention Département/OSÉO BDPME.

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rémunération d'un représentant du Conseil Général au sein de la Société d'Economie Mixte "Aménagement 77".

Date : 27/06/2008

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des modalités d'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/0

Deliberations