Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Extension du bénéfice de l'indemnité pour travail dominical régulier et de l'indemnité pour service de jour férié à certains agents du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Commission de Délégation de Service Public - Retrait de la délibération du Conseil général n° 0/03B en date du 4 avril 2004 - Nouvelle élection des membres de la Commission.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décentralisation des routes - Transfert des personnels de la Direction Départementale de l'Equipement au Département - Avenant à la convention intervenue avec l'Etat le 25 juillet 2007, relative au paiement des indemnités de service fait.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention entre le Département et le Comité des Oeuvres Sociales.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département et le Restaurant administratif de la Préfecture de Seine-et-Marne dans le cadre du soutien financier apporté au RAPSM.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des Services pour l'année 2007.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Locaux départementaux situés à Savigny-le-Temple - Avenant au bail relatif à l'ajustement du loyer complémentaire.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Détermination du nombre de représentants siégeant au Comité Technique Paritaire ou au Comité d'Hygiène et de Sécurité.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d'emplois permanents, occasionnels et saisonniers.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une politique de recrutement d'apprentis au sein des services départementaux.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur du temps de travail des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.

Date : 27/06/2008

Numéro : 2/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement du domaine public départemental d'une section de l'ancienne RD 401 située sur le territoire des communes de Mauregard et du Mesnil Amelot pour intégration dans le domaine privé du Département. Approbation des résultats d'enquête publique, et de la cession de ladite parcelle à Aéroports de Paris.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées, ligne de bassin "Lumigny - Nesles-Ormeaux - Marles-en-Brie SNCF". Projet d'avenant n° 2.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Proposition de choix du délégataire pour l'exploitation du service de transport à la demande de personnes handicapées "PAM 77".

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au financement des cartes de transport scolaires OPTILE - Projet de convention.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif de transport adapté aux personnes handicapées Transdom 77 - Projet de convention.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de Déplacements Urbains. Evolution de la politique départementale et projet de convention pour le pôle gare d'Ozoir -la-Ferrière.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département au financement des cartes d'abonnement Scolaire S.N.C.F. et R.A.T.P. Projets de conventions.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports réguliers et à la demande Allobus. Projet de convention.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2008 de répartition du produit 2007 des amendes de police.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/3

Deliberations