Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2008.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement de l’usage du Diester dans les transports routiers de voyageurs en Seine-et-Marne. Projet de convention avec la société Marne et Morin.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de ligne Seine-et-Marne Express "La Ferté-sous-Jouarre - Roissy CDG"- Projet de convention.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux - Roissy-en-France - barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières. Communes de Compans et de Mitry-Mory.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Sud de Chelles - acquisitions foncières.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ligne Seine-et-Marne Express "La Ferté Gaucher-Coulommiers-Chessy" - Projet d'avenant n°5 à la convention initiale du 24 juin 2005.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 57. Création d'une voie nouvelle et aménagement de l'intersection avec la RN 36 sur le territoire de la commune de Crisenoy. Dossier de prise en considération.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ligne Seine-et-Marne Express n° 16 "Lieusaint - Serris Val d'Europe" - Projet d'avenant n° 1.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Ligne Citalien "Melun - Lieusaint". Projet d'avenant n° 1.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 216 E et 350 sur le territoire de la commune de Tournan-en-Brie - Aménagement de l'accès au pôle gare - Approbation du nouveau plan de financement.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport des communes de Gretz -Tournan - Ozoir-la-Ferrière et réseau de transport de la Communauté de communes du Val Bréon. Projets d'avenants.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la section d'A 140 comprise entre le PR 4,800 et le PR 5,923 dans le domaine public routier départemental.

Date : 27/06/2008

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'AFTAM concernant la souscription d'un prêt relais destiné à financer l'acquisition d'une résidence sociale à La Ferté-sous-Jouarre.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association "Les Amis de Karen" pour l'extension et la rénovation de la Maison d'Accueil Spécialisé de Vernou-la-Celle.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme départemental d'insertion et de lutte contre l'exclusion pour l'année 2008 et avenant au protocole d'accord du plan local pour l'insertion et l'emploi du Pays de Meaux.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la convention financière pluriannuelle valant agrément et attribution de subvention au titre de l'accord cadre Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie pour la modernisation des services d'aide à domicile.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention à conclure avec le service d'aide à domicile ASSAD 77 pour l'attribution d'une avance remboursable.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention conclue le 14 décembre 2006 avec le Groupement d'intérêt public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Seine-et-Marne, concernant le fonds départemental de compensation du handicap de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2008

Numéro : 4/3

Deliberations