Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison de transport en commun en site propre Sénart - Corbeil - 1ère phase - Convention de financement.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy. Barreau RN 3/RN 2 - Rétablissement de l'accès à la zone d'activités et aux équipements d'Aéroports de Paris sur le territoire de la commune de Compans - Convention avec Aéroports de Paris.

Date : 26/09/2008

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés de Coulommiers géré par l'Association des Etablissements du Domaine Emmanuel.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de Subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale et du soutien à la parentalité adoptive.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux victimes de la tornade survenue le 3 août 2008 dans le département du Nord.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation à l'association SOS Femmes Meaux pour l'accueil de jour d'urgence.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association d'Aide à la Mobilité pour l'Emploi en Seine-et-Marne et projet d'accord sur objectifs relatif à l'embauche et à la mise à disposition de personnels en contrats aidés à intervenir entre l'État, le Département et Initiatives 77.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Insertion par le logement. Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique de logement des jeunes.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participations financières et subvention de fonctionnement à des associations oeuvrant dans l'accés au droit, l'aide aux victimes et la lutte contre les discriminations.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Antin Résidences pour la construction d'une résidence sociale et d'une résidence étudiante, Zac de la Plaine du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour l'acquisition - restructuration de 27 logements collectifs à Champs-sur-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement Intérieur du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'expérimentation de la reconnaissance mutuelle des évaluations, du plan d'aide et du plan d'actions personnalisé des personnes âgées en perte d'autonomie.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement de l'extension du Foyer d'hébergement du Domaine Emmanuel, sous forme d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) de 15 places d'hébergement et 5 places d'accueil de jour géré par l'Association des Etablissements du Domaine Emmanuel.

Date : 26/09/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme concernant les travaux de réhabilitation des menuiseries dans divers collèges de Seine-et-Marne.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention forfaitaire pour le nettoyage des vitres des collèges publics.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement Privé - Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre le Département et les Organismes de Jeunesse et d'Éducation Populaire et attribution d'une subvention pour l'année 2008.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre le Département et le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne : avenant n° 1.

Date : 26/09/2008

Numéro : 5/6

Deliberations