Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle dénomination des Unités d'Action Sociale en Maisons Départementales des Solidarités.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention cadre départementale et convention d'adhésion type pour l'expérimentation "microcrèche".

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au financement du service prestataire d'aide à domicile d'ASSAD 77.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs État/Département relative au dispositif seine-et-marnais des contrats d'avenir pour 2009.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes en Seine et-Marne pour 2009.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de maitrîse d'oeuvre urbaine et sociale pour la création de logements d'insertion avec l'association A.I.P.I.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de crédits au titre de l'insertion.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien au club F.A.C.E. SEINE-ET-MARNE au titre de son action d'insertion professionnelle de bénéficiaires du R.M.I. intitulée "Cellule ressources emploi".

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien expérimental à l'Association "2ème Chance Sud 77".

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet d'accord de coopération entre la S.N.C.F., la Région Ile-de-France et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec le Greta Tertiaire sud 77 et le Greta Tertiaire nord 77 pour la formation obligatoire des assistants maternels agréés depuis le 1er janvier 2007.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan départemental en faveur de la démographie médicale.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière de la Région Ile-de-France aux travaux sur les logements de la Cité Scolaire de l'Arche Guédon à TORCY réalisés sous maîtrise d'ouvrage départementale.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation du collège R. Doisneau de Dammarie-lès-Lys.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Re-sectorisation des collèges de la commune de Coulommiers pour la rentrée 2009.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation pour la rentrée 2009 du périmètre de la nouvelle école élémentaire de Magny le-Hongre ouverte à la rentrée 2008.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation pour la rentrée 2009 du périmètre de la nouvelle école élémentaire A. Camus de Montereau-Fault-Yonne ouverte à la rentrée 2008.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sectorisation pour la rentrée 2009 du périmètre de recrutement de la nouvelle école élémentaire Barbara de Villeparisis ouverte à la rentrée 2008.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pour l'accueil des élèves des écoles maternelle et élémentaire de la commune de Villiers-Saint-Georges au restaurant scolaire du collège "Les Tournelles" à Villiers Saint Georges.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/7

Deliberations