Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide exceptionnelle à la commune de Souppes-sur-Loing.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : convention relative à la participation de la Région Ile-de-France au financement d'une étude relative à l'extension par capillarité du réseau de fibre optique départemental.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme de construction de la Maison du Parc naturel régional du Gâtinais Français et de l'avenant n° 1 à la convention partenariale de financement.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Atlas dynamique de la biodiversité.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réseau départemental de surveillance des eaux superficielles.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme de Seine-et-Marne et le Comité Départemental du Tourisme Equestre de Seine et-Marne.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accès à l'emploi des personnes handicapées via la commande publique.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Clause d'insertion sociale dans les marchés publics.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Foyer de l'Enfance de Provins. Acquisition du terrain nécessaire à la reconstruction de l'établissement.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : Créations d'emplois permanents.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département et le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2009.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention financière de transfert des jours de congés épargnés au titre d'un compte épargne temps en cas de mutation.

Date : 21/11/2008

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan de Déplacements Urbains - Projet de convention pour les pôles gares de Livry-sur-Seine et Le Mée-sur-Seine.

Date : 21/11/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 40. Aménagement d'un giratoire au niveau de la ZAC des Hauteurs du Loing à Nemours. Dossier de Prise en Considération.

Date : 21/11/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement du domaine public départemental d'une section de l'ancienne RD 140 située sur le territoire de la commune de SERRIS pour intégration dans le domaine privé du Département. Approbation des résultats d'enquête publique et de la cession de cette parcelle à l'Etablissement Public d'Aménagement du Secteur IV de Marne la Vallée.

Date : 21/11/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement de la modernisation des services d'aide à domicile au titre de l'accord cadre entre le Département et la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à domicile - Prorogation du financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) agréés par l'Etat mais non autorisés par le Département et financement par dotation annuelle globalisée de 5 nouveaux SAAD autorisés par le Département.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'un cofinancement au Fonds Social Européen auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle de l'Ile-de-France pour le dispositif " Pack Insertion, volet Ingénierie ".

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan d'Actions Handicap.

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement des Services d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés de Meaux géré par l'Association la Croix Rouge Française et de Samois sur Seine géré par l'Association " Les Amis de l'Atelier ".

Date : 21/11/2008

Numéro : 4/3

Deliberations