Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement public et privé - participation du Conseil général aux dépenses de fonctionnement de collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine et marnais.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : prorogations de validité de notifications de subventions.

Date : 19/12/2008

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'édition pour des communes et Etablissements publics de coopération intercommunale.

Date : 19/12/2008

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et la Société Chèque-Lire S.A. pour le renouvellement du dispositif Tick'Art dans les musées départementaux et sa mise en place au château de Blandy-les-Tours.

Date : 19/12/2008

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour l'acquisition et l'amélioration de 22 logements à Nandy.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de prélèvement pour le règlement des factures de gaz auprès de GDF Suez.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2009 du budget général.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Associations subventionnées par le Département - Acomptes à valoir sur les subventions attribuées au titre de l'exercice 2009.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution des conditions d'exonération de la taxe foncière et de la taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution des conditions d'exonération de la taxe professionnelle des établissements cinématographiques - Modification de la délibération n°10/10 du 24 juin 2002.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement de la contribution départementale au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne pour l'année 2008 et convention de prise en charge par le Département de risques initialement provisionnés par le SDIS.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour l'acquisition-restructuration de 27 logements à Champs-sur-Marne - Modification d'une caractéristique des emprunts.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour la construction de 17 logements, ZAC des Roches à Nangis.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour l'acquisition et l'amélioration de deux pavillons, 3 et 4 rue de Seine Port à Vert-Saint-Denis.

Date : 19/12/2008

Numéro : 7/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation de Conseillers généraux à la Commission locale d'information et de surveillance du site de la REP à Claye-Souilly, Fresnes-sur-Marne et Charny.

Date : 19/12/2008

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la plate-forme hospitalière du Sud Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2008

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative aux Organismes de Jeunesse et d'Education Populaire

Date : 19/12/2008

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire - l'Atelier : nouveaux statuts, bilan 2007 et subvention 2008.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C3D de Marne et Gondoire : révision de l'enveloppe financière et modification de la programmation du contrat par avenant au C3D.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune d'Annet-sur-Marne.

Date : 21/11/2008

Numéro : 1/3

Deliberations