Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de contrats ruraux.

Date : 19/12/2008

Numéro : 1/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - acquisitions amiables de terrains à Marolles-Sur-Seine.

Date : 19/12/2008

Numéro : 1/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariats entre le Département et les associations de la Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais, et de l'Aquifère des Calcaires de Champigny-en-Brie.

Date : 19/12/2008

Numéro : 1/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à l'agriculture.

Date : 19/12/2008

Numéro : 1/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Détermination de la journée de solidarité au Conseil général de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2008

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des règles de retenue sur le régime indemnitaire.

Date : 19/12/2008

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Extension du bénéfice de l'indemnité pour travail dominical régulier et de l'indemnité pour service de jour férié à certains agents de la filière culturelle.

Date : 19/12/2008

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Revalorisation du montant de référence annuel de l'indemnité de risques et de sujétions spéciales des psychologues, et suppression de l'indemnité départementale forfaitaire pour travaux supplémentaires d'enseignement.

Date : 19/12/2008

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention entre le Département et le Comité des Oeuvres Sociales.

Date : 19/12/2008

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement sur la RD 35 au niveau du diffuseur de l'autoroute A4 (sortie 12) desservant les communes de Bussy-Saint-Georges et Ferrières-en-Brie.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport PEP'S des secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et des communes avoisinantes - Projet de convention.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Ligne de bassin "Héricy - Fontainebleau" - Projet d'avenant n° 1 à la convention initiale du 6 juillet 2007.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Ligne Seine-et-Marne Express "Château-Landon - Melun" - Avenant n° 5.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées - Réseau de transport " Si t'bus " dans les communes de Roissy en Brie et Pontault-Combault - Avenant n°1.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande - Balade en Provinois - Projet d'avenant n° 1.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide régionale pour l'extension de la vidéosurveillance et le déploiement d'un système d'aide à l'exploitation et d'information voyageurs des Courriers d'Ile-de-France.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contournement Nord de Courtry. Aménagement de l'itinéraire RD 86. Etudes préliminaires.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy - barreau RN 3/RN 2 - section RN 3 - RD 212 sur le territoire des communes de Fresnes-sur-Marne, Claye-Souilly, Messy, Gressy et Compans. Approbation des résultats d'enquête parcellaire complémentaire et modificative.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement des carrefours entre la voie projetée par la commune et les RD 401 et RD 9 en entrée Ouest de l'agglomération sur le territoire de la commune de Saint-Soupplets. Dossier de prise en considération.

Date : 19/12/2008

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat enfance et jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2008

Numéro : 4/0

Deliberations