Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconfiguration du carrefour de Prévers entre la RN 4, la RD 231 et la RD 209 sur les communes de Jouy-le-Châtel et Vaudoy-en-Brie, Prise en considération

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Local de Déplacements : Convention relative au financement de l'étude Plan local de déplacements du SMIEP de Marne-Nord.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement des RD 137E2, RD 137E3 et d'une section de la RD 137, et leur reclassement dans les voiries communales de Fontainebleau et d'Avon

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport des communes de Gretz-Armainvilliers et Ozoir-la-Ferrière, réseau de transport Sol'R du secteur du Val Bréon et de Tournan-en-Brie et ligne de bassin " Lumigny-Nesles-Ormeaux - Marles-en-Brie " - Projets de conventions.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de requalification de la RD 231 entre la RD 5 et la RD 345, sur le territoire des communes de Chanteloup-en-Brie, Montevrain, Jossigny et Serris. Analyse des résultats de l'enquête et approbation de la déclaration de projet

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Arlequin du secteur de Brie-Comte-Robert- Projet de convention.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement de la RD 54B et reclassement dans la voirie communale de Cuisy

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport du Pays Fertois - Projet de convention.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express Meaux - Roissy - Projet d'avenant.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 319. Création d'une voie verte sur le territoire de la commune de Brie-Comte-Robert. Prise en considération.

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert dans le patrimoine départemental des terrains acquis par l'Etat en vue de l'aménagement des routes transférées en application de la loi du 13 août 2004 (ex RN 4 à Pontault-Combault)

Date : 25/09/2009

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°3 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention triennale passée entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI77).

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées et approbation des projets de conventions entre le Département et les associations UNA 77, I=MC² et ÉLAN 2.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement d'un établissement pour personnes handicapées psychiques adultes à Savigny-le-Temple.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au contrat d'objectifs conclu entre l'État et le Département pour le soutien aux structures de l'insertion par l'activité économique pour les années 2009 à 2011

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à A.F.I.L.E. 77 au titre de l'accompagnement des personnes au chômage dans leur projet de création d'entreprise.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à la Maison de l'emploi du Nord-Ouest Seine-et-Marne.

Date : 25/09/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collège du 21e siècle - Convention avec le Ministère de l'Éducation nationale relative à l'opération "Manuels numériques".

Date : 25/09/2009

Numéro : 5/3

Deliberations