Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fondation du patrimoine : approbation du versement de la subvention correspondant aux dossiers labellisés dans le cadre de la convention 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des anciens combattants au titre de l'année 2021. 2ème répartition

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Autorisation d'occupation précaire du parc du musée de Préhistoire d'Île-de-France à Nemours au profit du collège Arthur Rimbaud de Nemours et modalités de cette mise à disposition pour la mise en œuvre de l'activité Apiculture.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans : 2ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 6ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux Sections Sportives Scolaires - Attribution de subventions.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien à la natation en 6ème - Attribution de subventions.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 4ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (quatrième répartition).

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au fonctionnement des comités sportifs départementaux : attribution complémentaire pour les actions des conseillers techniques départementaux (CTD).

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : bourses individuelles pour 5 athlètes entrant en 1ère année en pôle espoir (2nde répartition), aides complémentaires en faveur de 2 équipes de haut niveau, et défis sportifs avenir "jeunes".

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Paris 2024 -Team 77 : Seine-et-Marne, destination olympique. Attributions de subventions 2021

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation départementale aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en matière de petits équipements sportifs - attribution de plusieurs subvention et transfert d'une subvention 2020.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Validation des résultats de l'appel à projets relatif au développement de parcours d'accès à l'emploi pérenne 2022/2024.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Réalisation d'une cartographie de l'offre d'insertion et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solinum.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour l'autonomie et le maintien dans le logement.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d’une participation de fonctionnement 2021 dans le cadre de la création d’un Pôle « Art & Handicap » en Seine-et-Marne soutenue par le Collectif Scènes 77.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif de soutien financier aux services de maintien à domicile affiliés à la Convention Collective de Branche de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) par la mise en œuvre de l’avenant 43.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/05

Deliberations