Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Nemours – Avenant n°1 au contrat.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Chelles - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Vaires-sur-Marne - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Lagny-sur-Marne - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Presles-en-Brie - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Vernou-la-Celle-sur-Seine - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux Contrats ruraux (CoR) des Communes de Boissise-la-Bertrand, Coutevroult et Larchant.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'Aménagement - Subvention pour l'aménagement du pôle de formation Georges Guynemer de Meaux.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelle convention relative au financement des études de conception et des premières acquisitions foncières pour la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique relative à l’attribution et au versement de subvention d’investissement pour les programmes d’aménagement numérique : affectation AP 2021

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Apport en compte courant d'associés au bénéfice de la Société Publique Locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien" pour l'année 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention exceptionnelle aux collèges publics de Seine-et-Marne pour l'achat de capteurs de CO2.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation de conventions permettant d'attribuer un budget d'autonomie à divers collèges de Seine-et-Marne.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Intervention financière du Département dans le cadre du nouveau schéma départemental de la Lecture publique : nouvelles orientations et définition des critères d'attribution de subvention et taux d'accompagnement.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2021 - crédits complémentaires, participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans les annexes pédagogiques et dotations aux lauréats du concours collège innovant.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la valorisation des parcs et jardins de Seine-et-Marne.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges pour un équipement de contrôle d'accès à la demi-pension - 2ème répartition 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption des statuts modifiés de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "La Ferme du Buisson".

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 3ème répartition 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/04

Deliberations