Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan départemental de l'Eau : subventions dans les domaines de l'eau potable, des actions zéro phyto, de l'assainissement et de l'aménagement des cours d'eau. Fonds exceptionnel aux collectivités victimes d'inondations : attribution de subvention.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Conventions de réalisation pour un projet.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de Saint-Soupplets - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Acquisitions foncières dans l'Espace Naturel Sensible (ENS) "le marais du Lutin" à Moret-Loing-et-Orvanne.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d’une subvention de fonctionnement 2021 au groupement d’intérêt public ID77

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 97 - Projet d’aménagement d’une aire de grands passages pour les gens du voyage par la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux. Cession foncière.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Routes départementales (RD). Renouvellement de plusieurs conventions avec des collectivités. Approbation d'avenants entre les collectivités et le Département

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation de conventions à intervenir avec les communes volontaires relatives aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 10/12/2021

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à candidature "ma mini-entreprise" au titre de l'année scolaire 2021-2022 dans le cadre du Parcours Collégien.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets en faveur des associations œuvrant dans le champ de la formation dans le cadre du Parcours Collégien - Répartition crédits 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention d'engagement Chantier Responsable de l'ARTED (Association Régionale pour le Traitement et l'Elimination des Déchets).

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention à l'union départementale des délégués départementaux de l'Education nationale (DDEN) au titre de l'année 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution par nécessité absolue de service des logements et, occupation des logements par convention d’occupation précaires des collèges publics du Département.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projet de construction d'un collège à Charny - Convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'éducation artistique et culturelle (EAC) dans les collèges seine-et-marnais.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Schéma départemental de développement de la lecture publique : Aide à l'emploi pour la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux et attribution d'une subvention d'investissement pour la Commune de Brie-Comte-Robert.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique - Soutien aux établissement culturels : Théâtre de Sénart (Scène nationale).

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de la valorisation des parcs et jardins de Seine-et-Marne : attribution d'une subvention.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur d’associations patrimoniales à rayonnement départemental.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/10

Deliberations