Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l’association Maison intercommunale de l’insertion de l’emploi (M.2.I.E.) au titre de sa mission d'accès aux compétences numériques fondamentales pour les bénéficiaires du R.S.A. (Revenu de Solidarité Active).

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 à la convention relative au dispositif Itinéraire Tremplin Interactif (I.T.I.) pour l'année 2022.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à la Caisse départementale d'aide au logement (CADAL) au titre de l'année 2021.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de Seine et Marne (2021-2023).

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la coordination des parcours complexes de santé mentale dans l’infra-territoire sud seine-et-marnais, issue du projet retenu suite à l’Appel à Manifestation d’Intérêt conjoint 2018 de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif Annuel d'Evolution des Dépenses (OAED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des mineurs ou des personnes âgées ou des personnes en situation de handicap, pour l'année 2022.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’un avenant au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) entre le Département et le Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) SERVICES 77 à la suite de la cession du SAAD Fournier Services à Melun.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/19

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2020 produit par la société EUROP ASSISTANCE titulaire de la Délégation de Service Public (DSP) de téléassistance départementale pour les personnes âgées et les personnes handicapées.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/20

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actualisation du Règlement Départemental des Aides Sociales (RDAS) - Edition 2021

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/21

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2022 - Environnement

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2022 - Eau

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution de la politique Départementale de l'eau dans le domaine des milieux aquatiques et de la gestion du risque inondation.

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de territoire "Eau et Climat" des 4 Vallées de la Brie.

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des actions du Schéma Départemental d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) qualité de 2006 à aujourd’hui et son ajustement pour les nouveaux secteurs non conformes.

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Rapport annuel de gestion 2020 de la Société d'Economie Mixte (SEM) Ile-de-France Energies.

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et l'Association Seine-et-Marne Environnement (SEME).

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de décembre 2021

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée en Seine-et-Marne (PDIPR) : adaptation du dispositif d’aides aux Collectivités.

Date : 16/12/2021

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 - Transports.

Date : 16/12/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD): soutien financier des services du TAD des 2 Morin et du TAD Balade, sur le secteur Provinois.

Date : 16/12/2021

Numéro : 6/02

Deliberations