Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des investissements à vocation culturelle et artistique - Critères d'éligibilité et modalités d'attribution des aides à l'investissement.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions annuelles de développement culturel.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de partenariat 2021 entre le Département de Seine-et-Marne et Act’Art attribuant une subvention relative à la programmation et la mise en œuvre du Festival du Patrimoine à l’ENS du Val du Haut-Morin.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l’entretien et de la restauration du patrimoine monumental et mobilier : mise en cohérence et ajustements.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des bénéficiaires de dons d'ouvrages supprimés des collections de la Médiathèque départementale.

Date : 16/12/2021

Numéro : 2/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2022 - Politique Activités sportives.

Date : 16/12/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pluriannuelle avec la Fédération française de canoë-kayak et des sports de pagaie

Date : 16/12/2021

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif pour l'année 2022 : Protection de l'enfance.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 - Protection maternelle et infantile et promotion de la santé.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif insertion 2022.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2022 - Habitat

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2022 : Autonomie

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention sur le déploiement de deux équipes mobiles d'appui aux professionnels accompagnant les enfants handicapés en situation complexe et pris en charge par l'aide sociale à l'enfance sur le Département de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention territoriale globale entre la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne et le Département.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne et le Département relative au remboursement des prestations réalisées dans les services de protection maternelle et infantile et de planification familiale.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation des résultats de l'appel à projets relatif au dispositif d'accompagnement socioprofessionnel territorialisé pour les bénéficiaires du R.S.A. (Revenu de Solidarité Active).

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de gestion du Revenu de Solidarité Active (R.S.A.) entre le Département de Seine-et-Marne et la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.).

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention de gestion du revenu de solidarité active entre le Département de Seine-et-Marne et la Mutualité Sociale Agricole (M.S.A.).

Date : 16/12/2021

Numéro : 4/12

Deliberations