Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles – Renouvellement de la convention de partenariat avec le CBNBP du MNHN et avenants avec divers partenaires intervenant sur le patrimoine naturel, la gestion et l’animation des ENS.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre les gestionnaires de l'application Balade Branchée.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Déploiement du dispositif "Collège Nature".

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention d’occupation du domaine public de l’Etat concédé à Autoroute Paris-Rhin-Rhône (APRR) par le Département de Seine-et-Marne sur le périmètre de l’Espace Naturel Sensible Départemental du Marais de Cercanceaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des tarifs des prestations du Laboratoire Départemental d’Analyses (LDA 77).

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Retrait de l'adhésion du Département à l'Entente de Lutte et d'Intervention contre les Zoonoses (ELIZ).

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventionnement d'une partie des salaires des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge préélémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le 1er trimestre 2021/2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d’urgence en soutien à l'artisanat local. Prorogation du dispositif et modification du Règlement d'intervention relatif aux métiers d'art.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Association "Société Seine-et-Marnaise d'Entraide et d'Action Sociale" au titre de l'exercice 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Certificats d'Economie d'Energie.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme de restauration des façades de l'Hôtel du Département à Melun

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement du contrat d'assurance "Risques statutaires" du Département

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : modification, suppression et création d’emplois non permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'une parcelle non bâtie à la commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnité forfaitaire télétravail.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail - Année 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention signée le 29 avril 2021 entre le Département et le restaurant de l'association BTP SELF 77, relative à la composition et au montant des repas servis aux agents départementaux en formation.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales du Conseil départemental de Seine-et-Marne au titre de l'année 2022

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales de Seine-et-Marne, relative à la gestion des prestations d'actions sociales en matière culturelle, sociale, sportives, de vacances et de loisirs en faveur des agents départementaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 7/08

Deliberations