Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutiens aux équipes haut niveau de sports collectifs jeunes, séniors, handisport et équipes de sports individuels, compétitions de référence, bourses individuelles, et soutien au projet spécifique de l'école du CS Meaux basket fauteuil.

Date : 04/02/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Adaptation de la Société au Vieillissement - Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA) - Attribution des subventions 2022 suite au recueil d'initiatives du 5 juillet au 26 septembre 2021.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude d'opportunité de transformation d’Habitat 77 en société d’économie mixte.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'offre de logement - Attribution d'une subvention à l'association A.I.P.I. - Les Ateliers pour l'Initiation, la Production et l'Insertion.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité 2020 du Fonds de Solidarité Logement.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions départementales pour l'amélioration de l'habitat pour des travaux liés à l'autonomie et au maintien dans le logement.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs et de moyens (C.A.O.M.) entre l'État et le Département relative au Dispositif des contrats aidés pour l'année 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conclusion du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de l'EHPAD Mathurin Fouquet de Samois-sur-Seine.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de la subvention pour 2022 à Initiatives77.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à une association oeuvrant pour l'insertion des jeunes par le logement au titre de l'année 2021. Convention visant à formaliser le soutien du Département à l'association EQUALIS.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat relative à la gestion et à la médiation des grands passages des gens du voyage avec Equalis au titre de l'année 2021 .

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention sur la prise en charge thérapeutique des mineurs non accompagnés.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et le Département de Seine-et-Marne fixant la Feuille de route stratégique et opérationnelle 2022-2024.

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) du secteur handicap adulte

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation de la convention partenariale relative à la mise en œuvre d'un dispositif de simplification administrative dans le cadre de la démarche "une Réponse Accompagnée Pour Tous (RAPT)" dans le département de Seine-et-Marne

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens conjoint handicap 2022-2026 entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France, la Ville de Paris, sept Départements dont la Seine-et-Marne et la Fondation des Amis de l'Atelier

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de vingt-cinq Résidences Autonomie (RA) bénéficiaires du "forfait autonomie" du Département

Date : 04/02/2022

Numéro : 4/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, ainsi qu'à l'aménagement, l'acquisition et la gestion des Espaces Naturels Sensibles (ENS).

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention, adhésion et avenants concernant divers partenariats intervenant dans les domaines de gestion du patrimoine naturel, de l'animation des ENS départementaux et de la valorisation des itinéraires de promenade et de randonnée pédestre.

Date : 04/02/2022

Numéro : 5/02

Deliberations