Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux Contrats ruraux (CoR)

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique agricole départementale : attribution de subventions au titre du dispositif d'aide aux investissements environnementaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs et de moyens 2022 entre le Département et Seine-et-Marne Attractivité - Nouvelles orientations et détermination de la participation financière du Département. Révision des statuts de l'Agence.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides aux associations et organismes intervenant dans le domaine de l'agriculture.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives à l’attribution et au versement de subventions d’investissement et de fonctionnement pour l’année 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation de conventions à intervenir avec les communes volontaires, relatives aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de coopération entre la société EURO DISNEY S.C.A. et le Département de Seine-et-Marne pour 2022 - 2026.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 606 - Travaux de réparation du viaduc de Moret. Convention de mise à disposition de parcelles par la Communauté de Communes Moret Seine-et-Loing (CCMSL).

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de coopération entre la société LES VILLAGES NATURE et le Département de Seine-et-Marne pour 2022 - 2026.

Date : 04/02/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de vidéosurveillance aux abords du Collège "George Sand" à Crégy les Meaux.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'Association Act'Art.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation de conventions permettant d'attribuer un budget d'autonomie à divers collèges de Seine-et-Marne.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'enseignement supérieur : approbation de la convention cadre de partenariat et d'objectifs avec l'Université Gustave Eiffel (UGE).

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part "personnel" et à la part "matériel" des collèges privés pour l'année 2022, dites forfaits d'externat.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

CantiNéo77 - Aide à la restauration scolaire des collégiens - Répartition de crédits pour le 1er trimestre de l'année scolaire 2021/2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

"Résidence de création au collège" : attribution d'une aide à la Maison de production "Les films de la Bosse" représentant le réalisateur Renaud COHEN.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat relatif à la réalisation de l'exposition "Mémoire de sable" entre le Département de Seine-et-Marne, l'INRAP, l'UNICEM d'Île-de-France et SEME.

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Nouveau contrat d'autorisation de reproduction des documents des Archives départementales avec le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC).

Date : 04/02/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 1ère répartition 2022.

Date : 04/02/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tour de France Femmes avec Swift 2022

Date : 04/02/2022

Numéro : 3/01

Deliberations