Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention pour travaux dans les collèges publics.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution par Nécessité Absolue de Service et autorisation de Convention d'Occupation Précaire des logements de fonction des collèges publics du Département pour l'année scolaire 2021-2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Répartition des subventions 2022 pour les centres culturels, théâtres, scènes de musiques actuelles et centres d'art.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Signature d'une convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et O2B Films pour la réalisation du documentaire "Rosa Bonheur, Dame Nature".

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental - Attribution de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien " Meeting d'athlétisme de Seine-et-Marne ".

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 2ème répartition 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Team 77 - Seine-et-Marne destination olympique : dispositif Team 77 athlètes

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 1ère répartition 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (2ème répartition).

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au fonctionnement des comités sportifs départementaux.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Sport de haut niveau : Bourses individuelles de haut niveau pour les athlètes sur listes ministérielles 2022, soutien de haut niveau pour 2 clubs de judo (Pontault-Combault et Chelles), et défi sportif avenir jeunes (Les Elfines de Savigny-le-Temple)

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Paris 2024 - Team77 : Seine-et-Marne, destination olympique. Attributions de subventions 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) avec le gestionnaire d'Etablissements Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes : la Fondation Diaconesses de Reuilly.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) non habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux Contrats Pluriannuels d'Objectifs de Moyens (CPOM) des vingt-trois Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) tarifés par le Département de Seine-et-Marne.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de la subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour des travaux liés à l'autonomie et au maintien dans le logement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Habilitation à l’aide sociale départementale de la Résidence Autonomie « Les Plantagenêts » de Château-Landon.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Demande de subvention pour la création d’une aire d’accueil Gens du Voyage – Communauté de Communes du Val Briard.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/03

Deliberations