Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales, de l'acquisition de véhicules et de la vidéoprotection : attributions de subventions.

Date : 20/05/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers

Date : 20/05/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Cession d'un véhicule du Département

Date : 20/05/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Admissions en non-valeur et extinction de créances

Date : 20/05/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Garantie d'emprunt en faveur de la Société publique locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien".

Date : 20/05/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal du Conseil départemental du 4 février 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 janvier au 18 mars 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 12 janvier et le 9 février 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Représentation du Département de Seine-et-Marne au sein de la Commission Départementale de la Sécurité Routière

Date : 08/04/2022

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Donnemarie-Dontilly - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du premier acompte d'une subvention

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (CA PF) - Prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement de subventions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champs-sur-Marne - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Chelles. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR)

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Lagny-sur-Marne. Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux Contrats ruraux (CoR)

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montevrain - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 08/04/2022

Numéro : 1/06

Deliberations