Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Engagement du Département de Seine-et-Marne dans l’expérimentation d’une Plateforme des Métiers de l’Autonomie.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Demande de remise gracieuse sur un indu R.S.A.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résultats de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Solutions innovantes pour faire face au défi du Grand Age ».

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au fonctionnement des Maisons de Santé Pluri-professionnelles Universitaires de Coulommiers, Fontainebleau et Torcy.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association EQUALIS au titre de l'insertion sociale des gens du voyage.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien des populations fuyant la guerre en Ukraine.

Date : 08/04/2022

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide aux associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement : avenant financier 2022 relatif à l'aide apportée à AQUI'brie.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, ainsi qu'aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant aux conventions de versement des fonds Certificat d'économie d'énergie (CEE) pour une aide exceptionnelle en faveur des structures de mise en œuvre du programme SARE.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 08/04/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification ligne Paris-Troyes - convention de financement des études de projet portant sur la phase 2 Nogent / Troyes

Date : 08/04/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventionnement d'une partie des salaires des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge préélémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le deuxième trimestre 2021/2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation de la rentrée scolaire 2022/2023. Ajustement des Règlements départementaux des circuits spéciaux scolaires et du transport scolaire adapté. Convention de prise en charge des frais de transport des élèves et étudiants handicapés

Date : 08/04/2022

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport du Président sur la gestion de la dette, de la trésorerie et des instruments de couverture du risque financier pour l'exercice 2021.

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention à l'Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne au titre de l'année 2022.

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Détermination du nombre de membres siégeant au Comité Social Territorial (CST), dans le cadre du renouvellement des instances en décembre 2022

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat pour la mise à disposition réciproque de bases de données d’information géographique entre le Département de Seine et Marne et le Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne.

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : modification, suppression et création d'emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement du contrat d'assurance du Département "Tous risques expositions".

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2022

Date : 08/04/2022

Numéro : 7/04

Deliberations