Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 23 - Section d'approche au sud de l'agglomération de la commune de Dhuisy. Convention entre la commune et le Département

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement d’une section de la Route départementale (RD) 105 dans la voirie communale d’Annet-sur-Marne. Convention avec la commune.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 3 - Section d'approche d'agglomération à l’ouest de l’agglomération de La Ferté-sous-Jouarre. Convention entre la commune et le Département

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclassement de la route départementale (RD) 9e dans la voirie communale de Juilly.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 403 - Aménagement cyclable à Nemours. Convention avec APRR

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD) 1e et 1f – Aménagement d’un giratoire, de points d’arrêt et des abords du Collège Jules Verne sur le territoire des communes de Provins et Poigny. Dossier de prise en considération.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 40 - Travaux de démolition, reconstruction du mur de soutènement de Pamfou. Convention de mise à disposition de parcelles privées appartenant à Madame Isabelle Judet.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Formalisation du dispositif d’intervention des agriculteurs intervenant en tant que collaborateurs du service public et mise à disposition de lames de déneigement.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD 604 Pontault-Combault - Désaffectation et déclassement du domaine public routier départemental de biens cédés par le Département à la société PROMOBUIS dans le cadre de la réalisation de la desserte routière du centre commercial les quatre Chênes

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Augmentation de capital de la SEM Aménagement 77 et création d'une société de type "foncière" pour la redynamisation économique des territoires de Paris Vallée de la Marne et de Marne et Gondoire.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD 201 – Cession foncière sur le territoire de la commune de LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte SMN relative à l’attribution et au versement de subvention d’investissement pour les programmes d’aménagement numérique : affectation AP 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

RD 619 – Contournement de la commune de Guignes, sur le territoire des communes de Guignes, Yèbles, Andrezel et Verneuil l’Etang. Approbation d'indemnités d'éviction

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de coopération entre la société Orange et le Département de Seine-et-Marne

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/16

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Organisation Viabilité hivernale - Approbation de conventions à intervenir avec les communes volontaires, relatives aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de coopération entre la société APRR et le Département de Seine-et-Marne

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarification de la restauration scolaire dans les collèges publics. Reconduction et évolution du dispositif d’aide à la restauration scolaire, CantiNéo77, et renouvellement de la convention de partenariat avec la Caf.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des enseignements artistiques: soutien aux écoles de musique, de danse et d'art dramatique.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention relative à l’organisation de la restauration du collège de l'Arche Guédon à Torcy par la Communauté d’agglomération de Paris-Vallée de la Marne (CAPVM).

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations culturelles et artistiques au titre de l'année 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/02

Deliberations