Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat relative aux modalités de collaboration entre le lycée et le collège Jacques Amyot.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des compagnies artistiques professionnelles.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'enseignement supérieur : approbation de la création de la Fondation Partenariale de l'Université Gustave Eiffel en qualité de membre fondateur.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale de développement de la lecture publique : attribution d'une subvention de fonctionnement à la commune de Melun pour la résidence d'auteur de Xavier COURTEIX, au sein de la Boussole, centre social et médiathèque.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement Département de Seine-et-Marne / Université Paris-Est Créteil (UPEC) - Projets financés en investissement en 2022 dans le cadre de la convention cadre de partenariat et d'objectifs avec l'Université Paris-Est Créteil (UPEC).

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Organisation de la cinquième édition du concours d'écriture de la nouvelle policière.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projets de convention cadre pluriannuelle 2022-2024 et de convention annuelle 2022 entre le Département et l'Association Act'art.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental: attribution de subventions

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget annexe "Boutiques" rebaptisé Budget annexe des équipements culturels

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme "Aménagement du CDI/Médiathèque du collège "Les Tournelles" à Villiers-Saint-Georges dans le cadre du projet pour la lecture publique

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention aux associations d'histoire et de généalogie 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides aux associations d'histoire et de généalogie, patrimoniales et archéologiques et aux projets à caractère historique.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2022 aux associations patrimoniales et archéologiques.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enrichissement des collections des Archives départementales acquises en 2021, par don ou achat

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des anciens combattants au titre de l'année 2022. 1ère répartition

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de coopération entre le château de Fontainebleau et le Département de Seine-et-Marne

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et le Mémorial de la Shoah 2022-2025.

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Nouveaux tarifs pour les manifestations de grande ampleur au château de Blandy-les-Tours

Date : 17/06/2022

Numéro : 2/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Team77 équipements - Héritage des JOP Paris 2024 - équipements de développement local

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/01

Deliberations