SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation des représentants du Département pour siéger au sein de la Commission départementale chargée d'établir la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne. Date : 16/04/2021 Numéro : 0/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion de soutien au collectif des urgentistes non universitaires d’Ile-de-France pour une refonte des critères relatifs à la répartition des Docteurs Juniors sur les territoires franciliens. Date : 16/04/2021 Numéro : 0/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement d'une subvention. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mouroux - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Soupplets - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Convention de réalisation. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : convention de réalisation pour un projet. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Premier avenant au Contrat Rural (CoR) des Communes de Bernay-Vilbert, Saint Cyr-sur-Morin et Frétoy. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Premier avenant au Contrat Rural de la commune de Sancy-lès-Provins. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Approbation de la deuxième motion des Départements de France visant à renforcer la place des Espaces Naturels Sensibles comme maillon essentiel des stratégies nationales relatives à la biodiversité. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives à l’attribution et au versement de subventions d’investissement et de fonctionnement pour l’année 2021. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions au titre des dispositifs d'aides à l'acquisition foncière, l'aménagement et la gestion des ENS, ainsi qu'à la promotion des actions de lutte contre les dépôts sauvages. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Prise de participation de la SEM Aménagement 77, dont le Département est actionnaire, dans deux sociétés commerciales. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/09
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Gestion cynégétique - Conventions relatives à la gestion cynégétique de divers Espaces Naturels Sensibles et subvention exceptionnelle pour la Fédération Départementale des Chasseurs de Seine-et-Marne. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/09
