SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modalités d’accompagnement du Parc Naturel Régional (PNR) du Gâtinais français. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise à jour de l'inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne. Date : 16/04/2021 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : modification, suppression et création d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 16/04/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dispositions foncières dans le cadre des travaux d'extension du collège du Montois de Donnemarie-Dontilly. Date : 16/04/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accompagnement social du personnel départemental : convention autorisant l'accès aux agents départementaux au restaurant de l'association BTP SELF77. Date : 16/04/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Renouvellement du contrat d'assurance du département "Responsabilité civile et risques annexes". Date : 16/04/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à la convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par les Départements de « Grande Couronne Capitale », concernant les véhicules et l’informatique sur une période de 4 ans. Date : 16/04/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Avenant au contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel". Date : 16/04/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention de partenariat avec le Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS77) pour la gestion des secrétariats du Comité médical et de la Commission de Réforme. Date : 16/04/2021 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Préparation de la rentrée scolaire 2021/2022. Ajustement des Règlements départementaux des circuits spéciaux scolaires et du transport scolaire adapté. Convention de prise en charge des frais de transport des élèves et étudiants handicapés. Date : 16/04/2021 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventionnement d'une partie des salaires des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le deuxième trimestre 2020/2021. Date : 16/04/2021 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Amendement de la liste des collèges prioritaires du PlanVélo77 et choix des collèges retenus au 1er plan triennal (2021-2023). Date : 16/04/2021 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Cession de deux véhicules à la société d'assurance de la flotte automobile départementale. Date : 16/04/2021 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Création d'une voie verte longeant la RD 82 sur le territoire de la Commune de Cesson. Octroi d’une subvention à la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Date : 16/04/2021 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Plafond de ressources pour l'attribution des aides "Accès" et "Maintien" du Fonds de Solidarité Logement (F.S.L). au titre de l'année 2021. Date : 16/04/2021 Numéro : 4/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Développement et amélioration de l'offre de logement. Date : 16/04/2021 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à France Active Seine-et-Marne Essonne pour 2021. Date : 16/04/2021 Numéro : 4/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Prise en charge des frais d'accueil dans deux Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes non habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale. Date : 16/04/2021 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'association "France Active Seine-et-Marne Essonne" (F.A.S.M.E.) au titre du dispositif local d'accompagnement (D.L.A.) pour l'année 2021. Date : 16/04/2021 Numéro : 4/03
