Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du patrimoine.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrats Territoire-Lecture (CTL) en partenariat avec la DRAC Ile-de-France : - Communauté de Communes du Pays de Nemours, CTL 2021-2024 - Communauté de Communes de la Brie des Rivières et Châteaux - Avenant financier n°1 au second CTL 2020-2022.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur des compagnies artistiques professionnelles (2ème répartition).

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan du projet scientifique et culturel 2015-2020, projets PSC 2021-2025.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prix départemental de la chanson : évolution du règlement et organisation de la quatrième édition.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Département de l’Essonne relative au dépôt du mobilier d'Étiolles au musée départemental de Préhistoire d’Ile-de-France.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention à la commune de Courquetaine pour la restauration, la reliure ou la numérisation de leurs archives 2ème répartition.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention aux manifestations à caractère historique 2021 - 2ème répartition.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des anciens combattants au titre de l'année 2021.

Date : 19/11/2021

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif partenarial d'accompagnement des acteurs jeunesse seine-et-marnais.

Date : 19/11/2021

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne, la faculté de Santé de l'Université Paris-Est-Créteil et la Maison de Santé Pluri-professionnelle Universitaire de Nemours.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renforcement de la politique de prévention des expulsions : convention pour le renforcement temporaire des Commissions de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives (C.C.A.P.E.X.)

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement d'une convention et attribution d'une subvention à l'Institut Régional du Travail Social Paris-Ile de-France au titre du soutien aux acteurs sociaux pour les années 2021 à 2023.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif IOD (Intervention sur l'Offre et la Demande) : prorogation de l'expérimentation jusqu'au 31 août 2022 et approbation de la convention de paiement de la subvention annuelle départementale entre le Département et Seine-et-Marne Attractivité.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif interdépartemental exceptionnel d'accompagnement des publics fragilisés par la perte d'emploi.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant 4 relatif aux actions d'insertion socioprofessionnelle pour 2022.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de la Convention d'Utilité Sociale (C.U.S.) d'Habitat 77.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds Social Européen. Programmation pour l'année 2021 des opérations de coordination de l’offre d’insertion et d’assistance technique portées par le Département de Seine-et-Marne dans le cadre de sa subvention globale.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat relative à la gestion et à la médiation des grands passages des gens du voyage avec le Groupement d’Intérêt Public (G.I.P.) Accueil et Habitat des Gens du voyage en Seine-et-Marne.

Date : 19/11/2021

Numéro : 4/05

Deliberations