Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collège du 21ème siècle - Approbation du dispositif : " La Place des métiers - Cité des métiers pour tous ".

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux frais de fonctionnement du service de restauration du collège "Fernand Gregh" de Champagne-sur-Seine pour l'année 2009.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Découverte des voies professionnelles dans le secteur du B.T.P. Initiative Bat'Avenir.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accueil des jeunes sur les bases de plein air et de loisirs

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Opération Sac Ados. Partenariat entre le Département et le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne : Avenant n°1.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention au Centre Photographique d'Ile de France CPIF pour l'exercice 2009.

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Charte Handimuse entre le Département de Seine-et-Marne et l'association MESH (Musique et situation de handicap)

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication (Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France) pour l'attribution de subventions aux musées départementaux

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions avec la région pour l'inventaire de la Seine-et-Marne (Patrimoine industriel de la Vallée de la Seine et Patrimoine culturel de Meaux)

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur une parcelle située dans l'emprise de l'abbaye Notre-Dame de Jouarre appartenant à l'association des Amis de l'Abbaye Notre-Dame de Jouarre, dans le " Petit cloître de l'abbaye " (côté est et nord).

Date : 05/10/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour la construction de 17 logements, rue des Fontaines à Nangis.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne pour la construction de 31 logements, ZAC de la Pyramide à Lieusaint

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilère 3F pour l'acquisition en VEFA de 15 pavillons, ZAC du Moulin à Vent, à Cesson.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt accordée par délibération n° 7/09B du 26 juin 2009 à la SA d'HLM LOGISTART. Ajout d'une caractéristique de l'emprunt.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM LOGICIL pour l'acquisition de 558 logements propriétés de la SEMSA à Savigny-le-Temple.

Date : 05/10/2009

Numéro : 7/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre du volet préventif du Plan départemental de l'Eau - Attribution d'aides aux Mesures Agri-Environnementales et aux investissements agricoles à vocation environnementale (Plan Végétal Environnement et dispositifs complémentaires).

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de la charte pour la biodiversité du milieu agricole.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des règlements des contrats C3D, C.L.A.I.R, CONT.A.C.T et C.A.D.U.C.É.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion départementale à NatureParif pour l'année 2009.

Date : 25/09/2009

Numéro : 1/2

Deliberations