Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention.

Date : 23/10/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de requalification de la RD 306 : 1ère phase d'aménagement entre les carrefours de la Croix-Rouge et de Boissénart, sur le territoire des communes de Vert-Saint-Denis et Cesson. Analyse des résultats de l'enquête et approbation de la déclaration de projet.

Date : 23/10/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de réalisation du complément de l'échangeur entre la RD 404 et la RN 2, sur la commune de Saint-Mard. Analyse des résultats de l'enquête et approbation de la déclaration de projet.

Date : 23/10/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place de protocoles relatifs aux impayés locatifs sur les territoires de Chelles, Tournan-en-Brie et Nemours.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière au bénéfice de l'association SOS Femmes Meaux pour l'accueil de jour d'urgence.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au fonctionnement du dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d'un cofinancement au Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi " auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DRTEFP) de l'Ile-de-France pour la mise en oeuvre d'actions de la politique départementale d'insertion.

Date : 23/10/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention prévisionnelle de fonctionnement aux collèges publics pour 2010.

Date : 23/10/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Immobilère 3F pour la construction de 36 logements, ZAC de la Pyramide, à Lieusaint.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat concernant la construction de 19 logements, ZAC du centre ville, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Trois Moulins Habitat concernant la construction de 60 logements, ZAC des Cents Arpents, à Bussy-Saint-Georges.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour l'acquisition et l'amélioration de 3 pavillons au 15, 17 et 19 mail des Tournelles à Vert-Saint-Denis.

Date : 23/10/2009

Numéro : 7/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général au sein de la Maison de l'Emploi de Sénart

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Remplacement d'un Conseiller général au sein du Syndicat Mixte pour l'aérodrome de Melun-Villaroche.

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la composition de la commission technique n° 1 - Aménagement durable du territoire et Environnement.

Date : 23/10/2009

Numéro : 77/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Schéma Départemental des Sports de Nature pour la période 2009-2013.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs. Attribution de subvention à la commune de Mareuil-les-Meaux. Prorogation de notification de subvention pour la commune de Gouaix.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suivi Médical des Athlètes de Haut Niveau - Modification du contenu et des critères de prise en charge des visites

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Suppression de l'aide aux frais de location et de transport liés à la pratique de la natation en primaire.

Date : 05/10/2009

Numéro : 5/3

Deliberations