Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement et participations financières à des associations ou organismes oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions aux missions locales.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2008-2010 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association pour l’Accueil des Gens du Voyage de Seine-et-Marne (A.G.D.V. 77).

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 4 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectifs annuels pour 2010 d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'A.F.P.A. pour une action d'adaptation à l'emploi en partenariat avec la société Flexcité.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à Domicile : modalités de financement par le Département des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile autorisés.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions de financement et d'habilitation à l'aide sociale du Foyer de vie de Chelles, géré par l'association Sésame Autisme et du SAVS géré par l'association AFTAM.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention relative aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes (F.A.J.) en Seine-et-Marne conclue pour l'année 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme Insertion par le Logement. Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la politique de logement des jeunes

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention triennale passée entre le Département et l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales de Seine-et-Marne (ADAPEI 77) concernant la vie associative.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite du partenariat avec l'Institut Régional en Travail Social et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole relatif au recueil, au traitement et à l'évaluation des informations préoccupantes concernant les mineurs en danger ou risque de danger sur le département de Seine-et-Marne.

Date : 20/11/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions pour travaux locatifs dans les collèges publics au titre de l'exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Deuxième répartition de crédits complémentaires - Exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Participation au fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2009 - Deuxième répartition de crédits

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention forfaitaire pour le nettoyage des vitres inaccessibles des collèges publics.

Date : 20/11/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention en faveur de l'association Act'Art pour l'exercice 2009.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'objectifs et de moyens de la Ferme du Buisson 2009-2012 entre l'Etat, le Département, le Syndicat d'Agglomération Nouvelle du Val Maubuée et l'Association Centre d'art et de Culture de Marne-la-Vallée - La Ferme du Buisson, Scène Nationale de Marne la Vallée.

Date : 20/11/2009

Numéro : 6/2

Deliberations