Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Route départementale (RD) 619 – Contournement de la commune de Guignes, sur le territoire des communes de Guignes, Yèbles, Andrezel et Verneuil l’Etang. Acquisitions foncières.

Date : 20/05/2022

Numéro : 1/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aménagement de la Scandibérique. Convention avec la Commune de Compans.

Date : 20/05/2022

Numéro : 1/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental

Date : 20/05/2022

Numéro : 1/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2022 - Ajustement de la DGFC, répartition exceptionnelle de crédits complémentaires, attribution de la DGFC au collège Simone Veil à Chelles et constitution du fonds de réserve.

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 2ème répartition 2022.

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Autorisation d'occupation des logements des collèges publics du Département par convention d'occupation précaire pour l'année scolaire 2021-2022

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges pour le dispositif "Ecole ouverte" au titre de l'année scolaire 2022-2023.

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à candidature "Découverte des métiers de l'aérien en anglais" dans le cadre du Parcours collégien et le renouvellement de la Convention de partenariat avec le groupe ADP et l'association Airemploi.

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi » 2022 : conventions entre le Département et les partenaires.

Date : 20/05/2022

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 2ème répartition 2022

Date : 20/05/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (3ème répartition)

Date : 20/05/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Jeu concours Tour de France Femmes de Seine-et-Marne "Gagnez un vélo électrique"

Date : 20/05/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de bourses d'aide à l'installation des étudiants seine-et-marnais en maïeutique et en kinésithérapie.

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Médiation des gens du voyage : conventions de partenariat 2022 avec Equalis et le Groupement d'intérêt Public "Gens du voyage".

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Renouvellement de la convention de modalités de financement relative aux résidents seine-et-marnais en situation de handicap, accueillis dans les établissements belges au titre de l'aide sociale.

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solinum.

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'offre de logement - Avenant n°2 à la convention avec SOLIHA concernant la création de 2 logements sociaux.

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Actions en faveur du maintien dans le logement : convention de partenariat avec l'association SOLIHA Seine-et-Marne, pour la période 2022-2024.

Date : 20/05/2022

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Conventions concernant divers partenariats dans le domaine de la gestion des Espaces Naturels Sensibles

Date : 20/05/2022

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement, ainsi qu'à l'entretien des arbres remarquables.

Date : 20/05/2022

Numéro : 5/02

Deliberations