SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 619 – Contournement de la commune de Guignes, sur le territoire des communes de Guignes, Yèbles, Andrezel et Verneuil l’Etang. Acquisitions foncières. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/10
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aménagement de la Scandibérique. Convention avec la Commune de Compans. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental Date : 20/05/2022 Numéro : 1/12
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2022 - Ajustement de la DGFC, répartition exceptionnelle de crédits complémentaires, attribution de la DGFC au collège Simone Veil à Chelles et constitution du fonds de réserve. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 2ème répartition 2022. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Autorisation d'occupation des logements des collèges publics du Département par convention d'occupation précaire pour l'année scolaire 2021-2022 Date : 20/05/2022 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions aux collèges pour le dispositif "Ecole ouverte" au titre de l'année scolaire 2022-2023. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Appel à candidature "Découverte des métiers de l'aérien en anglais" dans le cadre du Parcours collégien et le renouvellement de la Convention de partenariat avec le groupe ADP et l'association Airemploi. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Festival départemental du patrimoine « Emmenez-moi » 2022 : conventions entre le Département et les partenaires. Date : 20/05/2022 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Associations sportives civiles - 2ème répartition 2022 Date : 20/05/2022 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Soutien aux manifestations sportives (3ème répartition) Date : 20/05/2022 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Jeu concours Tour de France Femmes de Seine-et-Marne "Gagnez un vélo électrique" Date : 20/05/2022 Numéro : 3/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de bourses d'aide à l'installation des étudiants seine-et-marnais en maïeutique et en kinésithérapie. Date : 20/05/2022 Numéro : 4/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Médiation des gens du voyage : conventions de partenariat 2022 avec Equalis et le Groupement d'intérêt Public "Gens du voyage". Date : 20/05/2022 Numéro : 4/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Renouvellement de la convention de modalités de financement relative aux résidents seine-et-marnais en situation de handicap, accueillis dans les établissements belges au titre de l'aide sociale. Date : 20/05/2022 Numéro : 4/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solinum. Date : 20/05/2022 Numéro : 4/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Développement de l'offre de logement - Avenant n°2 à la convention avec SOLIHA concernant la création de 2 logements sociaux. Date : 20/05/2022 Numéro : 4/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Actions en faveur du maintien dans le logement : convention de partenariat avec l'association SOLIHA Seine-et-Marne, pour la période 2022-2024. Date : 20/05/2022 Numéro : 4/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Conventions concernant divers partenariats dans le domaine de la gestion des Espaces Naturels Sensibles Date : 20/05/2022 Numéro : 5/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aides à l'aménagement des itinéraires de promenade et de randonnée, aux projets d'éducation et de sensibilisation à l'environnement, ainsi qu'à l'entretien des arbres remarquables. Date : 20/05/2022 Numéro : 5/02