Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Espaces Naturels Sensibles - Conventions concernant deux nouveaux partenariats relatifs à l'animation des Espaces Naturels Sensibles.

Date : 17/06/2022

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption d’un avenant au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la vallée de l’Yerres.

Date : 17/06/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Décisions relatives aux coupes proposées par l’Office National des Forêts dans les Espaces Naturels Sensibles départementaux relevant du régime forestier

Date : 17/06/2022

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Avenant à la convention de partenariat avec l'association de la Réserve de la Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais.

Date : 17/06/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau.

Date : 17/06/2022

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire.

Date : 17/06/2022

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande (TAD) : avenant n°3 à la convention partenariale IDFM/CD77 et avenant à la convention de soutien financier du TAD de la Brie Nangissienne.

Date : 17/06/2022

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Electrification Paris-Troyes - projet d'avenant n° 3 à la convention de financement des travaux de la phase 1 Gretz - Nogent - tranche 2.

Date : 17/06/2022

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention multilatérale du projet enquête mobilité par GPS

Date : 17/06/2022

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la nouvelle Convention Territoriale d'Exercice concerté des Compétences (CTEC) avec la Région Ile-de-France relative à l'usage du vélo en Ile-de-France.

Date : 17/06/2022

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Comptes de gestion du comptable public pour l'exercice 2021.

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de coopération relative aux interventions des forces de police sur les sites départementaux accueillant du public avec les communes de Lagny-sur-Marne et Montereau-Fault-Yonne

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Compte administratif 2021 et affectation des résultats.

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP).

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première décision modificative 2022 pour le budget général et les budgets annexes.

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Réaménagement des prêts de Pays de Meaux Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignation.

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition du solde 2021.

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM ICF Habitat La Sablière (amélioration de 52 logements pour la réalisation d'un centre d'hébergement d'urgence).

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes d'Île-de-France dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les années 2015 et suivantes

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Civile Immobilière Groupe SOS Solidarités (Maintien de la garantie suite à un apport mixte immobilier).

Date : 17/06/2022

Numéro : 7/05

Deliberations