Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etudes multimodales de l’agglomération melunaise. Convention de financement dans le cadre du Contrat d’Intérêt National de la Communauté d’Agglomération de Melun-Val-de-Seine.

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD) 344 et 1005d Infrastructures primaires de Marne-la-Vallée – Phase IV. Aménagements cyclables à l’intérieur et aux abords du boulevard circulaire. Convention avec EPAFRANCE.

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture au public de la passerelle technique du barrage des Vives Eaux, entre les communes de Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand. Convention relative au versement du reliquat de subvention à Voies Navigables de France.

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d'une section de la RD 401 dans la voirie communale du Mesnil-Amelot. Prorogation de la validité de la compensation financière.

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la Demande : convention "Proxibus La Navette".

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation du Département aux actions à mener sur les pôles PDU. Pôle gare de Torcy - Projet d'avenant à la convention de financement.

Date : 13/11/2020

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activité du Fonds Solidarité Logement 2019.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Acquisition de titres participatifs par Habitat 77.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions exceptionnelles aux associations caritatives et aux actions ciblées pendant la crise du Covid-19.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au fonctionnement des Maisons de Santé Pluri-professionnelles Universitaires de Coulommiers, Fontainebleau, Torcy et Nemours.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la commune de Vaux-le-Pénil pour l'acquisition de deux cabinets de médecins généralistes et d’un cabinet de gynécologue dans le cadre de la création d’un centre municipal de santé.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation et signature du contrat local de santé de la commune de Montereau-Fault-Yonne.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de labels "Point Autonomie Territorial".

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions d'investissement pour l'aide au démarrage de projets innovants en matière d'autonomie.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel Régional d'Objectifs et de Moyens de la Fondation OVE (précédemment Fondation Œuvre Village d'Enfants) avec ses autorités de tutelle dont le Département de Seine-et-Marne.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention pluriannuelle entre la CNSA et le Département de Seine-et-Marne

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'un protocole de coopération entre le Département, la commune d'Avon et le CCAS de la commune.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Versement de la prime COVID aux personnels d’établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence du Département.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant Stratégie Nationale de Prévention et de Protection de l'enfance.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 13/11/2020

Numéro : 4/13

Deliberations