Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Parrainages et partenariats divers.

Date : 07/12/2020

Numéro : 7/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Extinction de créances.

Date : 07/12/2020

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 septembre au 19 octobre 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel de développement durable 2020 (RADD).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Rapport annuel de gestion 2019 de la SEM Ile-de-France Energies.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à l'association Initiative Melun Val-de-Seine et Sud Seine-et-Marne.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du partenariat entre le Département et la Chambre d'Agriculture de Région Île-de-France.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions cadrant les dispositifs départementaux de co-financement des aides liées au Programme de Développement Rural de l'Île-de-France (PDR IDF) en complément du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventionnement relatif à la gestion en paiement dissocié par l'ASP du cofinancement par le FEADER des aides du Conseil départemental pouvant relever du programme LEADER dans le cadre du PDR IDF.

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Melun Val-de-Seine (CAMVS) : prorogation du délai de réalisation de l'opération "Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jean de la Fontaine".

Date : 13/11/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2019.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du plan d’action relatif à l’égalité professionnelle.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolutions des modalités de télétravail des agents départementaux

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2021.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne pour l'année 2020.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation financière du Département aux travaux de réaménagement du centre opérationnel départemental.

Date : 13/11/2020

Numéro : 2/07

Deliberations