SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création du premier Concours départemental du collège innovant. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Découverte des métiers de l'aérien en anglais dans le cadre du Parcours collégien : partenariat avec le Groupe Paris Aéroport et l'association Airemploi. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution par nécessité absolue de service des logements des collèges. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de programme pour la confortation du collège "Claude Monet" à Bussy-Saint-Georges. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la sectorisation des collèges Honoré de Balzac et Arthur Rimbaud à Nemours et Vasco de Gama à Saint-Pierre-Lès-Nemours. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de financement Département de Seine-et-Marne / Université Paris-Est Créteil (UPEC) - Actions financées en 2021 dans le cadre de la convention cadre de partenariat et d'objectifs avec l'Université Paris-Est Créteil (UPEC). Date : 17/12/2020 Numéro : 5/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accueil de volontaires du service civique au sein des services départementaux. Convention avec l'association Unis-Cité. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux Sections Sportives Scolaires - Attribution de subventions. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en matière de petits équipements sportifs d'accompagnement de collèges - attribution de plusieurs subventions. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Equipements sportifs - attribution d'une subvention en faveur du Pontault-Combault Handball Club. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien au sport de haut niveau : équipes de sports collectifs jeunes, séniors, handisport et équipes de sports individuels. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Intervention du Département en faveur des syndicats mixtes d'études, d'aménagement et de gestion (SMEAG) des îles de loisirs régionales de Bois-le-Roi, Buthiers et Jablines-Annet. Date : 17/12/2020 Numéro : 5/15
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2021 : Affaires culturelles et Archives départementales. Date : 17/12/2020 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2021 : Budget annexe Gaia. Date : 17/12/2020 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention 2021 entre le Département et l'Association Act'Art. Date : 17/12/2020 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre le Département et le Groupement REMPART Île-de-France (2018-2020). Date : 17/12/2020 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions. Date : 17/12/2020 Numéro : 6/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Acquisition d’œuvres et de biens mobiliers de la collection Rosa Bonheur. Date : 17/12/2020 Numéro : 6/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget Primitif pour l'exercice 2021 (Budget Principal et budgets annexes). Date : 17/12/2020 Numéro : 7/01
