Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de La Ferté-Gaucher - Contrat cadre, programme d'actions et deux conventions de réalisation.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Ville de Coulommiers - Contrat cadre, programme d'actions et deux conventions de réalisation.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune du Châtelet-en-Brie : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau (CA PF) : prorogation du délai de réalisation de l'opération " Réfection et couverture des terrains de tennis à Bourron-Marlotte ".

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2019.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant 2 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte SMN, relative à l'attribution et au versement de subventions d'investissement pour les programmes d'aménagement numérique, au titre des AP 2014 et 2015.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, prêts de locaux et matériels et prestations de service, pour l'année 2021.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide exceptionnelle aux jeunes agriculteurs impactés par la crise betteravière.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption du Schéma Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) de secours.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Essonne - Juine - Ecole.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet d'aménagement et d'ouverture au public de l'Espace naturel sensible "le Marais du Lutin" à Moret-Loing-et-Orvanne.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle 2021 entre le Département de Seine-et-Marne et l'Institut Paris Région en application de la convention cadre 2019-2021.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 - Ressources internes.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) aux cadres d'emplois jusqu'alors non éligibles.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modification et création d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade et les échelons spéciaux des agents du Département.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire "prévoyance".

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2021.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

Date : 17/12/2020

Numéro : 2/07

Deliberations