SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide à la création de sites Internet - Avenant à la convention à conclure avec les collectivités de Seine-et-Marne. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 8 à la convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre le Département et Seine-et-Marne Attractivité - Prorogation de la convention pour 2021, ajustement des objectifs et détermination de la participation financière du Département. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds de développement touristique - Ajustement du règlement et ouverture de l'appel à projets 2021. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat de Territoire « Eau et Climat – Trames Vertes et Bleues » sur le territoire du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Yerres (2020-2025). Date : 05/03/2021 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de mars 2021. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions conjointes menées dans l’ensemble des espaces naturels du département de Seine-et-Marne, ainsi que sur le patrimoine historique, archéologique et culturel. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aides aux associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement: avenants financiers 2021. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Institution d’une Commission intercommunale d’aménagement foncier dans les communes de Guignes, Yèbles et Andrezel. Date : 05/03/2021 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : modification, suppression et création d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 05/03/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : attribution d'une subvention au Restaurant InterAdministratif de Melun. Date : 05/03/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne. Date : 05/03/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Desserte routière du site de Paris-Villaroche. Convention relative au subventionnement des études menées par APRR pour la restructuration du diffuseur 13 d'A5b et la création d'un nouveau accès au secteur de Villaroche depuis le sud d'A5. Date : 05/03/2021 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2021. Date : 05/03/2021 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la Demande (TAD) : soutien financier au TAD Proxi'Bus des 2 Morin et au TAD Proxi'Bus du secteur de Crécy-la-Chapelle. Date : 05/03/2021 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention partenariale Ile-de-France Mobilités - Département de Seine-et-Marne : avenant n° 1. Date : 05/03/2021 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Signature du Schéma Départemental d’Animation de la Vie Sociale. Date : 05/03/2021 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Pacte Santé 77 - Approbation et signature du contrat local de santé de la Communauté d'Agglomération de Melun Val-de-Seine. Date : 05/03/2021 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat relative aux bilans de santé pour tous les enfants âgés de trois à quatre ans en école maternelle entre la Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Seine-et-Marne et le Département de Seine-et-Marne. Date : 05/03/2021 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Validation du principe de l'appel à projets relatif à l'accompagnement des Travailleurs non salariés bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) 2021/2024. Date : 05/03/2021 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reconduction du partenariat entre le Département et Initiatives77 par une convention-cadre 2021-2023 et attribution des subventions pour 2021. Date : 05/03/2021 Numéro : 4/05
