Rapports et délibérations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux collèges et lieux d'accueil participant au dispositif "Collège au cinéma".

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de financement entre la Commune de Thomery et le Département de Seine-et-Marne dans le cadre de l'acquisition de la collection Rosa Bonheur.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier.

Date : 22/10/2021

Numéro : 2/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives scolaires UNSS - Attribution de subventions.

Date : 22/10/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Profession sport et Loisirs Francilien.

Date : 22/10/2021

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide départemental en faveur du maintien de l'emploi sportif - 3ème répartition.

Date : 22/10/2021

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (troisième répartition).

Date : 22/10/2021

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses BAFA - 5ème répartition 2021.

Date : 22/10/2021

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention de partenariat entre le Département et Pôle emploi, relative à la mise à disposition mensuelle de listes de bénéficiaires du RSA, demandeurs d'emploi.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention relative aux modalités d'échange de données (flux) portant sur l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (B.R.S.A.) entre le Département et Pôle Emploi.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Approbation du protocole local de prévention contre les impayés locatifs sur la commune de Lieusaint.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour l'autonomie et le maintien dans le logement.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention de fonctionnement 2021 dans le cadre des actions pour les personnes âgées et les personnes handicapées.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions d'équipement mobilier à deux Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées dépendantes (EHPAD).

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil dans un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) non habilité à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale.

Date : 22/10/2021

Numéro : 4/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie.

Date : 22/10/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventionnement d'une partie des salaires des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le troisième trimestre 2020/2021.

Date : 22/10/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide au transport scolaire des élèves du second degré et domiciliés en Seine-et-Marne pour l'année scolaire 2020/2021.

Date : 22/10/2021

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention d'investissement aux Associations Agréées de Sécurité Civile (AASC) de Seine-et-Marne.

Date : 22/10/2021

Numéro : 7/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide à la création de sites Internet - Convention à conclure avec la commune de Beauchery-Saint-Martin.

Date : 22/10/2021

Numéro : 7/02

Deliberations