SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant aux conventions relatives à la participation financière du Département avec les restaurants administratifs Melunais BTP et RIAM afin de revaloriser le montant de la subvention accordée aux agents départementaux. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accompagnement social du personnel départemental : convention relative à la participation financière du Département avec l'association du cercle mixte des Officiers de la Gendarmerie Nationale de Melun. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la mission d'inspection dans le domaine de la Santé et de la sécurité au travail. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 4 à la convention avec l’Etat concernant la dématérialisation du contrôle de légalité des actes administratifs du Département. Date : 26/06/2020 Numéro : 2/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventionnement d'une partie du salaire des accompagnateurs qui assurent la surveillance des enfants d'âge pré-élémentaire à l'intérieur des véhicules de transport scolaire pour le troisième trimestre de l'année scolaire 2019/2020. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Pôle gare du Grand Paris Express de Noisy-Champs : convention de financement pour des compléments d'études de trafic dans le cadre de l'étude d'intermodalité. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subvention 2020 au bénéfice de l'association Soutien Associatif Des Usagers Révoltés (SaDur), association régie par la loi du 1erjuillet 1901 de défense des usagers du RER D basée à Cesson. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Protocole transactionnel avec le Groupement TRT-Libertans". Date : 26/06/2020 Numéro : 3/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Protocole transactionnel avec la Société CenturyLink Communications France concernant les titres de recettes émis de 2007 à 2015 pour l’occupation du domaine public routier départemental. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Liaison Meaux/Roissy – Barreau RN3/RN2. Acquisitions complémentaires sur le territoire de la commune de Messy. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Echangeur de Villeparisis A104/RN3 – Convention de financement avec la Région Ile-de-France relative au réaménagement de l’échangeur RD 603 x RD 84c. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Route départementale (RD) 603. Aménagement d'un giratoire avec la bretelle d'entrée Ouest d'A4 sur le territoire de la commune de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux. Convention avec Sanef. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN 3-RN 2 - Convention de financement entre la Région Île-de-France et le Département. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Route départementale (RD) 96. Aménagement d’un giratoire d’accès au futur collège sur le territoire de la commune de Coubert. Dossier de prise en considération. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Desserte routière du site de Paris-Villaroche. Convention avec la Région Ile-de-France relative au financement des études préalables. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réaménagement du carrefour entre les Routes départementales (RD) 934 et 20e sur la commune de Crécy-la-Chapelle - Dossier de prise en considération. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 119 - Réalisation et entretien d'une station multimodale de covoiturage et d'un arrêt de bus à Montceaux-les-Provins. Conventions entre la Commune de Montceaux-les-Provins, la Communauté de Communes du Provinois et la Région Date : 26/06/2020 Numéro : 3/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Requalification de la route départementale (RD) 50 sur le territoire des Communes de Perthes-en-Gatinais et Fleury-en-Bière - Prorogation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 603 - Réalisation d'une station multimodale de covoiturage sur le territoire de la Commune de Sammeron. Approbation d'une convention avec la Région Ile-de-France relative au financement de cet aménagement. Date : 26/06/2020 Numéro : 3/08
