SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 222 - Aménagement d’un carrefour giratoire pour l'accès au futur centre d'incendie et de secours, sur le territoire de la commune de Coulommiers. Dossier de prise en considération et convention avec la Commune. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 13 - Aménagement d’un carrefour giratoire à l'intersection avec l'avenue de l'Europe, sur le territoire des communes de Dammartin-en-Goële et Othis. Dossier de prise en considération. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 28 - Etudes préliminaires préalables à la suppression du passage à niveau ferré n° 34 sur le territoire des communes de Cannes-Ecluse et Esmans. Convention avec SNCF Réseau relative au soutien financier du Département. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réaménagement de la RD 224, entre le giratoire RD 224 x 34A dit "des Quatre Routes" et la commune de Montfermeil, sur le territoire de la commune de Chelles. Dossier de prise en considération. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Requalification de la RD 50 sur le territoire des communes de Perthes-en-Gâtinais et Fleury-en-Bière. Analyse des résultats d'enquête et approbation de la déclaration de projet. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reclassement d’une section de la RD 418 dans la voirie communale de Claye-Souilly. Convention avec la Commune. Date : 02/10/2015 Numéro : 3/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Régional d'Exercice Sanitaire : attribution de trois nouvelles bourses Date : 02/10/2015 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariat avec l'association CULTURES DU COEUR SEINE-ET-MARNE. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Engagement du Département dans l'expérimentation pour la mise en oeuvre de la garantie aux impayés de pensions alimentaires (G.I.P.A.). Date : 02/10/2015 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 à la convention de partenariat visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de SOLIHA Seine-et-Marne pour les années 2013 à 2015. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 à la convention de partenariat visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'ADIL pour les années 2013 à 2015. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions au titre de la politique du logement des jeunes. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention annuelle signée avec Initiatives 77 relative aux actions spécifiques. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention tripartite entre l'Agence Régionale de Santé, le Département, et les EHPAD : "la résidence Malka" à Boissise-la- Bertrand et "la Table Ronde" à Provins. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accord cadre 2015-2018 entre la Caisse nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Département de Seine-et-Marne pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention concernant l'intervention d'un pédo-psychiatre dans l'évaluation / orientation des enfants et jeunes adultes confiés à l'AIde Sociale à l'Enfance. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention fixant les modalités de collaboration entre le Département de Seine-et-Marne et le réseau périnatal Naître dans l'Est Francilien (N.E.F.). Date : 02/10/2015 Numéro : 4/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec l'association ESPOIR-C.F.D.J. (centres familiaux de jeunes), service JEUNES ERRANTS. Date : 02/10/2015 Numéro : 4/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Dotation globale de fonctionnement des collèges - Année 2016. Date : 02/10/2015 Numéro : 5/01
