SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bourses aux étudiants en professions de santé : attribution de nouvelles bourses à un interne en psychiatrie et une étudiante en kinésithérapie. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°1 à la convention de partenariat 2015-2017 entre le Département de Seine-et-Marne et l'OPH 77. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement d'Intérêt Public " Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Seine-et-Marne" pour 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux 9 Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC) et conclusion de 9 avenants entre les CLIC et le Département de Seine-et-Marne. Date : 25/03/2016 Numéro : 4/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part personnel et à la part matériel des collèges privés associés à l'État par contrat. Date : 25/03/2016 Numéro : 5/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des logements de fonction dans les collèges publics du Département, dans le cadre de concessions de logements par nécessité absolue de service et utilité de service. Date : 25/03/2016 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Forfait des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics. Date : 25/03/2016 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouvelles modalités de soutien du Département en direction des organismes de jeunesse et d'éducation populaire (OJEP). Date : 25/03/2016 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental. Date : 25/03/2016 Numéro : 5/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat entre le Département, l'association "Seine-et-Marne-Tourisme", le comité départemental de la Randonnée pédestre, le comité départemental de Cyclotourisme de Seine-et-Marne pour l'organisation de la "Rando des 3 châteaux 2016". Date : 25/03/2016 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions de partenariat et de financement entre le Département, l'association "Seine-et-Marne Tourisme" et le Groupement des Professionnels de l'Industrie Hôtelière de Seine-et-Marne et avec l'Union Départementale des Offices de Tourisme et des Syndicats d'Initiative, pour l'année 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne et approbation de l'avenant financier à la convention de partenariat, au titre de l'année 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2016. Date : 25/03/2016 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de Services Comptable et Financier (2016-2018) entre le Département, la Direction départementale des Finances publiques et la Paierie départementale. Date : 25/03/2016 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de 3 délibérations relatives à des garanties d'emprunts suite à des changements sur les conditions bancaires. Date : 25/03/2016 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garanties d'emprunts en faveur de l'OPH Val du Loing Habitat (réhabilitation de 80 logements à la résidence "les Aulnes" et de 88 logements à la résidence "les Pyrus" à Nemours). Date : 25/03/2016 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour l'acquisition-amélioration de 28 logements à Fontainebleau). Date : 25/03/2016 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 21 décembre 2015 au 29 janvier 2016. Date : 18/02/2016 Numéro : 0/02
